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La commune de Bailly-le-Franc est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bailly-le-Franc : Joncreuil - Outines - Châtillon-sur-Broué - Arrembécourt - Lentilles - Louze

A propos de Bailly-le-Franc

Code postal : 10330
Code INSEE : 10026
Région : Grand-Est (Champagne Ardenne)
Département : Aube

Mairie de Bailly-le-Franc

Rue du Pont
10330 BAILLY LE FRANC

Contacter la mairie

Géomètres à Bailly-le-Franc

PIECHOWSKI LEBLANC BRETON - BS (LA PORTE DU DER)
13-15 place Notre Dame
52220 LA PORTE DU DER
à 9,6 km de Bailly-le-Franc

PIECHOWSKI LEBLANC BRETON - BS (BRIENNE LE CHATEAU)
2 rue Contre Amiral Baste
10500 BRIENNE LE CHATEAU
à 17,4 km de Bailly-le-Franc

Voir tous les géomètres autour de Bailly-le-Franc »
Cadastre autour de moi Vous êtes sur place ? Géolocalisez-vous et affichez les parcelles autour de vous, dans un rayon d'un kilomètre, quelle que soit la commune. Me localiser »

Les dernières autorisations d'urbanisme à Bailly-le-Franc

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE39 Permis de construire 2025-09-02 02/09/2025 60 m² 10 RUE DU BOIS BAILLY-LE-FRANC 10330 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AB398 Permis de construire 2022-05-17 17/05/2022 GGSD RUFFIEUX
22 m² 7 RUE QUI BOUE BAILLY-LE-FRANC 10330 Détails
ZH13
AB343
Permis de construire 2021-04-19 19/04/2021 88 m² 12 RUE QUI BOUE BAILLY-LE-FRANC 10330 Détails
AB38 Déclaration préalable 2019-07-23 23/07/2019 COMMUNE DE BAILLY LE FRANC
10 m² RUE DU PONT BAILLY-LE-FRANC 10330 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Bailly-le-Franc Voir l'étude complète →
Sismicité1 - TRES FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat3

Le cadastre napoléonien de Bailly-le-Franc

Découvrez les 5 plans cadastraux anciens de Bailly-le-Franc : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Bailly-le-Franc, section A dite de la haie aux chênes, feuille n° 1, parcelles n°1-358
Bailly-le-Franc, section A dite de la haie aux chênes, feuille n° 2, parcelles n°359-688
Bailly-le-Franc, section B dite du village, feuille n° 1, parcelles n°1-335
Bailly-le-Franc, section B dite du village, feuille n° 2, parcelles n°336-615
Bailly-le-Franc, section B dite du village, feuille n° 3, parcelles n°616-707
Consulter le cadastre napoléonien de Bailly-le-Franc →

Consultez le cadastre de Bailly-le-Franc grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bailly-le-Franc vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bailly-le-Franc et ses alentours. Le relevé cadastral de Bailly-le-Franc vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bailly-le-Franc vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bailly-le-Franc ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bailly-le-Franc

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bailly-le-Franc, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bailly-le-Franc à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bailly-le-Franc au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bailly-le-Franc. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bailly-le-Franc dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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