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La commune de Amont-et-Effreney est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Amont-et-Effreney

Code postal : 70310
Code INSEE : 70016
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie d'Amont-et-Effreney

La Rochotte
70310 Amont-et-Effreney
+33 3 84 49 32 54
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Amont-et-Effreney

SARL Cabinet Alexis MEUNIER
1 Place du 8 Mai 1945 Bâtiment Le Major
70300 LUXEUIL LES BAINS
à 14,9 km de Amont-et-Effreney

SARL Cabinet DEMANGE et Associés - Géomètre-Expert - PE (LE THILLOT)
6 avenue de verdun
88160 LE THILLOT
à 15,2 km de Amont-et-Effreney

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Amont-et-Effreney

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B88 Permis de construire 2023-02-20 20/02/2023 0 m² 4 LA ROCHOTTE AMONT-ET-EFFRENEY 70310 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
OC821 Déclaration préalable 2017-11-05 05/11/2017 ENEDIS
10 m² ES VOIVRES 1ER CANTON AMONT-ET-EFFRENEY 70310 Détails
OD151 Déclaration préalable 2017-10-10 10/10/2017 ENEDIS
10 m² CHAMPS MIGUARD AMONT-ET-EFFRENEY 70310 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B209
B210
B224
2022-08-18 18/08/2022 0 m² LA GUCHOIRE AMONT-ET-EFFRENEY 70310 Détails
⚠️ Risques majeurs à Amont-et-Effreney Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 3
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat7

Le cadastre napoléonien de Amont-et-Effreney

Découvrez les 10 plans cadastraux anciens de Amont-et-Effreney : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Amont-et-Effreney
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Consulter le cadastre napoléonien de Amont-et-Effreney →

Consultez le cadastre de Amont-et-Effreney grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Amont-et-Effreney vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Amont-et-Effreney et ses alentours. Le relevé cadastral de Amont-et-Effreney vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Amont-et-Effreney vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Amont-et-Effreney ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Amont-et-Effreney

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Amont-et-Effreney, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Amont-et-Effreney à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Amont-et-Effreney au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Amont-et-Effreney. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Amont-et-Effreney dans tous les formats désirés.

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