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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
1078B 1077B
1079B
logements 2018 DOMAINE CLAIRVUE 4810 m² chemin des Poneys

Informations sur le permis de construire n°00722518A0014

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DOMAINE CLAIRVUE
Numéro de SIRET du demandeur : 49007818500025
Numéro de voie du demandeur : 16
Libellé de la voie du demandeur : avenue Jean BERGERON
Code postal du demandeur : 69290
Localité du demandeur : CRAPONNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : chemin des Poneys
Lieu-dit du terrain : Le Terrain
Code postal du terrain : 07430
Localité du terrain : SAINT-CLAIR
Section cadastrale 1 : 1078B
Section cadastrale 2 : 1077B
Section cadastrale 3 : 1079B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4810
Nombre de niveau maximum : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements individuels créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1229
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
1077B 1078B
1079B
locaux 2018 DOMAINE CLAIRVUE 4810 m² Chemin des Poneys

Informations sur le permis de construire n°00722518A0026

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DOMAINE CLAIRVUE
Numéro de SIRET du demandeur : 49007818500025
Numéro de voie du demandeur : 16
Libellé de la voie du demandeur : avenue Jean Bergeron
Code postal du demandeur : 69290
Localité du demandeur : CRAPONNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin des Poneys
Lieu-dit du terrain : le Terrain
Code postal du terrain : 07430
Localité du terrain : SAINT-CLAIR
Section cadastrale 1 : 1077B
Section cadastrale 2 : 1078B
Section cadastrale 3 : 1079B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4810
Nombre de niveau maximum : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements individuels créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1229
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
1077B 1078B
1079B
locaux 2019 DOMAINE CLAIRVUE 4810 m² Chemin des Poneys

Informations sur le permis de construire n°00722519A0001

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DOMAINE CLAIRVUE
Numéro de SIRET du demandeur : 49007818500025
Numéro de voie du demandeur : 16
Libellé de la voie du demandeur : avenue Jean Bergeron
Code postal du demandeur : 69290
Localité du demandeur : CRAPONNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin des Poneys
Lieu-dit du terrain : le terrain
Code postal du terrain : 07430
Localité du terrain : SAINT-CLAIR
Section cadastrale 1 : 1077B
Section cadastrale 2 : 1078B
Section cadastrale 3 : 1079B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4810
Nombre de niveau maximum : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements individuels créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1229
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31

Historique des permis de construire de la ville de Saint-Clair

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Saint-Clair ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Saint-Clair depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Saint-Clair, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.