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Permis de construire de la ville de Le Poët-Sigillat

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
B1219 B1225	Permis de construire	2014-01-1818/01/2014	Particuliers	111 m²	le Moulin du Plan Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
B1302	Permis de construire	2015-03-3030/03/2015	Particuliers	83 m²	LOT le moulin du plan Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
B1303	Permis de construire	2016-08-1313/08/2016	Particuliers	168 m²	3 LOT Moulin du Plan Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
B1420	Permis de construire	2016-12-0808/12/2016	Particuliers	150 m²	Le moulin du plan Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
B1417	Permis de construire	2017-01-0303/01/2017	Particuliers	107 m²	Le Moulin du Plan Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
B1417	Permis de construire	2017-01-0505/01/2017	Particuliers	129 m²	Le Moulin du Plan Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
OC210	Permis de construire	2021-07-0606/07/2021	Particuliers	0 m²	5 CHEM des Hubacs Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
B1304	Permis de construire	2024-03-0707/03/2024	Particuliers	65 m²	35 IMP du Moulin Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails
B1301	Permis de construire	2024-02-2020/02/2024	Bailleurs sociaux SAI	84 m²	10 IMP Impasse du Moulin Lotissement Le Moulin du Plan Le Po t-Sigillat 26110	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Le Poët-Sigillat

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Le Poët-Sigillat ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Le Poët-Sigillat depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Le Poët-Sigillat, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.