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Permis de construire de la ville de Orsans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZK7	Permis de construire	2016-10-2121/10/2016	Particuliers	158 m²	CHEM DE LA CASSAIGNE A CHALABRE LE CHAMP DE DEVANT Orsans 11270	Plus de détails
ZB99	Déclaration préalable de travaux	2016-03-1111/03/2016	SCI TECHNI IMMO Promoteurs (SAI)	265 m²	RUE Mazaillades La Garenne Orsans 11270	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Orsans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Orsans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Orsans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Orsans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.