Déclaration préalable de travaux
N° DP 01126816D0001
Ville de Orsans · 11270
Bénéficiaire
SCI TECHNI IMMO
Adresse du terrain
RUE MAZAILLADES LA GARENNE ORSANS 11270
Date d'autorisation
11/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 99
Superficie du terrain
1027 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
265 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation11/03/2016

👤Demandeur

DénominationSCI TECHNI IMMO
SIRET43784477200016
SIREN437844772
Code postal11270
LocalitéFANJEAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneOrsans (11268)
Code postal11270
AdresseRUE MAZAILLADES LA GARENNE ORSANS 11270
ParcellesZB 99
Superficie terrain1027 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée265 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.