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Permis de construire de la ville de Haute-Amance

Plan cadastre Haute-Amance  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
D14
D369 		Permis de construire 2023-04-11 11/04/2023 0 m² RUE DU MONT DE CERIS ROSOY-SUR-AMANCE HAUTE-AMANCE 52600 Détails
D92 Permis de construire 2022-10-04 04/10/2022 0 m² 30 RUE DE BOURGAUD ROSOY-SUR-AMANCE HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZI172
F1078
F913 		Permis de construire 2021-11-02 02/11/2021 SCI I.D.FIX
 13 m² 36 RUE DE BEAULIEU-HORTES HAUTE-AMANCE 52600 Détails
F1320
F506
F503 		Permis de construire 2020-02-24 24/02/2020 0 m² 14 RUE DE LA BARRE HORTES HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZK124 Permis de construire 2018-03-13 13/03/2018 92 m² RUE DE LANGRES HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZN33 Permis de construire 2015-08-12 12/08/2015 110 m² RUE DU PRE AU VIARD HAUTE-AMANCE 52600 Détails
F1435 Permis de construire 2015-06-25 25/06/2015 157 m² 10 LOT DU PRE PECHINE - LOT N 18 HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZE112 Permis de construire 2014-12-09 09/12/2014 127 m² 3 LOT LES CORVEES LROSOY SUR AMANCE HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZE104 Permis de construire 2013-12-07 07/12/2013 86 m² LES CORVEES HAUTE-AMANCE 52600 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA77 Déclaration préalable 2025-10-01 01/10/2025 SICAE EST
 9 m² LE PATIS HAUTE-AMANCE 52600 Détails
D447
D450 		Permis de construire 2025-06-04 04/06/2025 34 m² 7 RUE DU PATIS HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZO43
ZO44 		Permis de construire 2024-10-30 30/10/2024 CC DES SAVOIR-FAIRE
 1630 m² RUE DU PRE VIARD HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZI122 Déclaration préalable 2022-10-27 27/10/2022 SICAE EST
 8 m² LAVIERES ET ROUGELOT HAUTE-AMANCE 52600 Détails
AB54 Permis de construire 2021-12-20 20/12/2021 180 m² 1 RUE DE LA CORVEE HAUTE-AMANCE 52600 Détails
Permis de construire 2021-07-27 27/07/2021 GAEC RECONNU DES FORTES TERRES
 245 m² Détails
ZI130 Permis de construire 2021-06-08 08/06/2021 510 m² 42B RUE DE BEAULIEU HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZD93
ZD92
ZD91 		Permis de construire 2020-02-24 24/02/2020 108 m² EN FOURCHET ROSOY SUR AMANCE HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZA127
ZA16
ZA63 		Permis de construire 2019-07-25 25/07/2019 627 m² FERME LE LANGRIER MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZI122 Permis de construire 2018-07-19 19/07/2018 650 m² LAVIERES ET ROUGELOT HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZI149
ZI146
ZI144 		Permis de construire 2018-02-28 28/02/2018 GAEC RECONNU DES FORTES TERRES
 1354 m² LES FORTES TERRES HAUTE-AMANCE 52600 Détails
G446
G445
G444 		Permis de construire 2018-02-22 22/02/2018 GAEC DE LA FERME DE BEAULIEU
 868 m² FERME DE BEAULIEU HAUTE-AMANCE 52600 Détails
E1365
E921 		Permis de construire 2018-02-22 22/02/2018 SICAE EST
 35 m² CENTRALE ELECTRIQUE HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZI122 Permis de construire 2017-06-30 30/06/2017 682 m² LAVIERES ET ROUGELOT HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZI131 Permis de construire 2017-06-01 01/06/2017 AFFUTAGE SERVICE PERFORMANCE
 197 m² 42BIS RUE DE BEAULIEU HAUTE-AMANCE 52600 Détails
E81062
E8948
E8947 		Permis de construire 2017-04-21 21/04/2017 300 m² 59BIS RUE DE BEAULIEU HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZE54 Permis de construire 2015-05-27 27/05/2015 EARL CAILLET
 990 m² PRES DU VAUX MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
D442 Permis de construire 2014-01-29 29/01/2014 48 m² RUE DE LA PIECE HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZE54 Permis de construire 2013-07-10 10/07/2013 EARL CAILLET
 1040 m² VOIE DE MONTLANDON MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZO51 Déclaration préalable 2013-04-28 28/04/2013 SCICA D'ELECTRICITE RAY CENDRECOURT
 1 m² VERTILLOT HAUTE-AMANCE 52600 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB206 2025-11-25 25/11/2025 0 m² 2 IMPASSE DU BASSENET HAUTE-AMANCE 52600 Détails
F1093
F1094 		2025-04-17 17/04/2025 0 m² 5-7 RUE DES TOURNIERES HAUTE-AMANCE 52600 Détails
ZB1 2024-07-02 02/07/2024 GAEC CREUX
 0 m² RUE DE LANGRES MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
AB54 2021-05-07 07/05/2021 0 m² 1 RUE DE LA CORVEE MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
AB17 2016-11-19 19/11/2016 0 m² ROUTE DE LANGRES MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
AB64 2016-07-07 07/07/2016 0 m² 8 RUE DES JUIFS MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
AD300 2016-06-09 09/06/2016 0 m² 23 RUE DU BAS MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails
AB1 2015-09-23 23/09/2015 0 m² RUE DU BAS MONTLANDON HAUTE-AMANCE 52600 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Haute-Amance

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Haute-Amance ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Haute-Amance depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Haute-Amance, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.