1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Haute-Amance

Permis de construire de la ville de Haute-Amance

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
ZE104	Permis de construire	2013-12-0707/12/2013	Particuliers	86 m²	Les Corvees Haute-Amance 52600	Plus de détails
ZE112	Permis de construire	2014-12-0909/12/2014	Particuliers	127 m²	3 LOT LES CORVEES lROSOY SUR AMANCE Haute-Amance 52600	Plus de détails
F1435	Permis de construire	2015-06-2525/06/2015	Particuliers	157 m²	10 LOT DU PRE PECHINE - LOT N 18 Haute-Amance 52600	Plus de détails
ZN33	Permis de construire	2015-08-1212/08/2015	Particuliers	110 m²	RUE du pre au Viard Haute-Amance 52600	Plus de détails
ZK124	Permis de construire	2018-03-1313/03/2018	Particuliers	92 m²	RUE de Langres Haute-Amance 52600	Plus de détails
F1320 F506 F503	Permis de construire	2020-02-2424/02/2020	Particuliers	6 m²	14 RUE de la Barre Hortes Haute-Amance 52600	Plus de détails
ZI172 F1078 F913	Permis de construire	2021-11-0202/11/2021	SCI I.D.FIX SCI ou autres supports de programmes de construction	13 m²	36 RUE DE BEAULIEU-HORTES Haute-Amance 52600	Plus de détails
D92	Permis de construire	2022-10-0404/10/2022	Particuliers	0 m²	30 RUE DE BOURGAUD ROSOY-SUR-AMANCE Haute-Amance 52600	Plus de détails
D14 D369	Permis de construire	2023-04-1111/04/2023	Particuliers	0 m²	Rue du Mont de Ceris Rosoy-Sur-Amance Haute-Amance 52600	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Haute-Amance

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Haute-Amance ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Haute-Amance depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Haute-Amance, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.