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Permis de construire de la ville de La Chapelle-Rambaud

Plan cadastre La Chapelle-Rambaud  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0A673
0A655
0A654 		Permis de construire 2024-12-20 20/12/2024 175 m² CHEZ SUATTON ALPHONSE LA CHAPELLE-RAMBAUD 74800 Détails
0A2304 Permis de construire 2024-09-11 11/09/2024 149 m² ROUTE DE LA ROCHE SUR FORO LA PLEINETTE LA CHAPELLE-RAMBAUD 74800 Détails
0A2128
0A610 		Permis de construire 2021-11-06 06/11/2021 996 m² ROUTE DE PERS JUSSY LA CHAPELLE RAMBAUD 74800 Détails
0A2324 Permis de construire 2019-02-02 02/02/2019 133 m² LIEU-DIT LES CHAMPS DE LA LA CHAPELLE RAMBAUD 74800 Détails
0A2342
0A2023
0A2340 		Permis de construire 2017-10-19 19/10/2017 30 m² 1377 ROUTE DE LA ROCHE SUR FORO LA CHAPELLE RAMBAUD 74800 Détails
0A413
0A2118 		Permis de construire 2016-05-26 26/05/2016 140 m² RTE DE SERY LA CHAPELLE-RAMBAUD 74800 Détails
0A1921
0A1924 		Permis de construire 2014-06-07 07/06/2014 100 m² 685 RTE D ARBUSIGNY LE FRESNAY LA CHAPELLE-RAMBAUD 74800 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0A592 Permis de construire 2015-11-11 11/11/2015 1062 m² CHEM DU PLATEAU LE FRESNAY LA CHAPELLE-RAMBAUD 74800 Détails
AZ17 Déclaration préalable 2013-12-21 21/12/2013 LA FERME DU BOIS
 11 m² CHEM CHEZ LE BOIS LA CHAPELLE-RAMBAUD 74800 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0A720 2021-08-09 09/08/2021 0 m² 169 CHEMIN DE CHEZ LE BOIS LA CHAPELLE RAMBAUD 74800 Détails

Historique des permis de construire de la ville de La Chapelle-Rambaud

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Chapelle-Rambaud ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Chapelle-Rambaud depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Chapelle-Rambaud, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.