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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Villeneuve-lès-Charnod : Aromas - Charnod - Montfleur - Cornod - Pouillat - Chavannes-sur-Suran

A propos de Villeneuve-lès-Charnod

Code postal : 39240
Code INSEE : 39566
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie d'Aromas

Rue de l'École
39240 Aromas
+33 4 74 50 73 37
Contacter la mairie

Géomètres à Villeneuve-lès-Charnod

SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01100 OYONNAX
SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT
01130 NANTUA
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Villeneuve-lès-Charnod

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE19 Permis de construire 2016-01-27 27/01/2016 102 m² RTE DU CHATEAU D EAU VILLENEUVE-LES-CHARNOD 39240 Détails
ZA18 Permis de construire 2014-10-07 07/10/2014 STRUNJAN
230 m² RUE DU CHATEAU D EAU VILLENEUVE-LES-CHARNOD 39240 Détails
ZH103 Permis de construire 2014-06-30 30/06/2014 154 m² QUARTIER L AMONT VILLENEUVE-LES-CHARNOD 39240 Détails
Permis de construire 2013-10-29 29/10/2013 123 m² Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD60 Permis de construire 2016-09-12 12/09/2016 780 m² AU VERNHA VILLENEUVE-LES-CHARNOD 39240 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Villeneuve-lès-Charnod Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
Radon
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat0

Le cadastre napoléonien de Villeneuve-lès-Charnod

Découvrez les 43 plans cadastraux anciens de Villeneuve-lès-Charnod : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Villeneuve-les-Charnod, section E, le Village, feuille 2.
Villeneuve-les-Charnod, section B, Vablière, feuille 3.
Etat de sections.
Villeneuve-les-Charnod, section A, le Village, feuille 2.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Villeneuve-lès-Charnod →

Consultez le cadastre de Villeneuve-lès-Charnod grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Villeneuve-lès-Charnod vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Villeneuve-lès-Charnod et ses alentours. Le relevé cadastral de Villeneuve-lès-Charnod vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Villeneuve-lès-Charnod vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Villeneuve-lès-Charnod ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Villeneuve-lès-Charnod

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Villeneuve-lès-Charnod, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Villeneuve-lès-Charnod à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Villeneuve-lès-Charnod au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Villeneuve-lès-Charnod. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Villeneuve-lès-Charnod dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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