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La commune de Charnod est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Charnod

Code postal : 39240
Code INSEE : 39111
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Charnod

18, route de Villetant
39240 Charnod
+33 3 84 44 39 72
Contacter la mairie

Géomètres à Charnod

SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01100 OYONNAX
SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT
01130 NANTUA
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Charnod

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Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA94 Permis de construire 2020-04-30 30/04/2020 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA MANCHE
148 m² 7 ROUTE DE VILLENEUVE CHARNOD 39240 Détails
ZA106
ZA80
Permis de construire 2016-08-23 23/08/2016 COMMUNE DE CHARNOD
12 m² 18 RTE DE VILLETANT CHARNOD 39240 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Charnod Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat4

Le cadastre napoléonien de Charnod

Découvrez les 57 plans cadastraux anciens de Charnod : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet
Charnod, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Renardet
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Charnod →

Consultez le cadastre de Charnod grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Charnod vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Charnod et ses alentours. Le relevé cadastral de Charnod vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Charnod vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Charnod ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charnod

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charnod, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Charnod à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Charnod au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Charnod. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Charnod dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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