A propos de Cornod
Code postal : 39240Code INSEE : 39166
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Cornod
SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES01100 OYONNAX
SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT
01130 NANTUA
Les dernières autorisations d'urbanisme à Cornod
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZA91 | Permis de construire | 30/05/2024 | 137 m² | LA FIN CORNOD 39240 | Détails | |
| ZK61 | Permis de construire | 08/04/2023 | 120 m² | TURGON CORNOD 39240 | Détails | |
| ZK5 | Permis de construire | 04/03/2022 | 0 m² | 533 CHEM DE BELLEVUE TURGON CORNOD 39240 | Détails | |
| ZK6 | Permis de construire | 16/01/2021 | 0 m² | CHEMIN DE BELLEVUE TURGON CORNOD 39240 | Détails | |
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ZB118 ZB117 |
Permis de construire | 08/12/2016 | 13 m² | LE VILLAGE CORNOD 39240 | Détails | |
| ZB187 | Permis de construire | 11/04/2015 | 142 m² | RUE DE LA CHAPELLE CORNOD 39240 | Détails | |
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ZC115 ZC133 ZC132 |
Permis de construire | 05/03/2015 | 104 m² | BD PASTEUR THOREGNA CORNOD 39240 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZN184 | Permis de construire | 02/09/2022 |
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE VAUGRIGNEUSE |
480 m² | EN VAUGRINEUSE CORNOD 39240 | Détails |
|
ZA200 ZA89 ZA88 |
Permis de construire | 21/01/2022 |
GAEC DE FONTAINE NOIRE |
1283 m² | LA FIN CORNOD 39240 | Détails |
| ZA89 | Permis de construire | 25/01/2020 |
GAEC DE FONTAINE NOIRE |
360 m² | LE VILLAGE CORNOD 39240 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| ZM23 | 26/04/2024 | 0 m² | 413 CHEMIN DE LA CLUSE HAMEAU DE VILLETTE CORNOD 39240 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Cornod
Découvrez les 72 plans cadastraux anciens de Cornod : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Cornod grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Cornod vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cornod et ses alentours. Le relevé cadastral de Cornod vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cornod vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cornod ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cornod
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cornod, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cornod à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Cornod au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cornod. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cornod dans tous les formats désirés.

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