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La commune de Sainte-Agnès dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Sainte-Agnès : Vincelles - Grusse - Vercia - Bonnaud - Cesancey - Mallerey

A propos de Sainte-Agnès

Code postal : 39190
Code INSEE : 39474
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Sainte-Agnès

2, rue Principale
39190 Sainte-Agnès
+33 3 84 25 10 08
Contacter la mairie

Géomètres à Sainte-Agnès

SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER

Les derniers Permis de Construire à Sainte-Agnès Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZA166 Permis de construire 2024 GOAG 112 m² DEVANT FROIDEVILLE
A622 Permis de construire 2024 Particuliers 103 m² 12 RUE DES CHENEVIERES
ZA9 Permis de construire 2023 Particuliers 33 m² 6 HAM DE FROIDEVILLE
ZB45 Permis de construire 2021 Particuliers 114 m² AUX MACHURES
ZA42 Permis de construire 2021 Particuliers 91 m² Route de Bonnaisod
ZA135 Permis de construire 2021 Particuliers 112 m² HAMEAU DE FROIDEVILLE
ZA158 Permis de construire 2021 Particuliers 187 m² RD 20-FROIDEVILLE Lot B
ZA152 ZA153 Permis de construire 2018 Particuliers 164 m² Froideville
ZA155 Permis de construire 2017 Particuliers 103 m² La Charme
ZN158 Permis de construire 2017 Particuliers 108 m² Sur la Feuillee

Consultez le cadastre de Sainte-Agnès grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sainte-Agnès vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Agnès et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Agnès vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Agnès vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Agnès ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Agnès

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Agnès, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Agnès à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Agnès au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Agnès. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Agnès dans tous les formats désirés.

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