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La commune de Passavant est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Passavant

Code postal : 25360
Code INSEE : 25446
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Passavant

6, chemin Saint-Joseph-Marchand
25360 Passavant
+33 3 81 60 08 61
Contacter la mairie

Géomètres à Passavant

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Passavant Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZE65 Permis de construire 2024 Particuliers 60 m² Bois du Fourney
ZC21 Permis de construire 2020 Particuliers 0 m² 3 RPT du centre
ZA4 Permis de construire 2019 Particuliers 0 m² 7 les Courts champs Buez dessous
ZI49 Permis de construire 2019 Particuliers 0 m² Les Bichets
ZD76 Permis de construire 2018 Particuliers 114 m² rue Sous Bourg
ZD80 Permis de construire 2018 Particuliers 105 m² Lotissement Sous le Bourg
ZD82 Permis de construire 2015 Particuliers 83 m² Lotis Sous le Bourg
Permis de construire 2015 Particuliers 127 m² Sous le Bourg Lotissement sous le Bourg lot n 2
Permis de construire 2013 Particuliers 63 m² sous le bourg

Consultez le cadastre de Passavant grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Passavant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Passavant et ses alentours. Le relevé cadastral de Passavant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Passavant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Passavant ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Passavant

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Passavant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Passavant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Passavant au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Passavant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Passavant dans tous les formats désirés.

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