France Cadastre
A propos de Novillard
Code postal : 90340Code INSEE : 90074
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Novillard
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT CEDEX
Les derniers Permis de Construire à Novillard Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| AA211 AA212 AA213 | Déclaration préalable de travaux | 2021 | Particuliers | 394 m² | RUE DES CHENECEES |
| AA142 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 170 m² | Rue des Chenecees |
| AA237 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 167 m² | 7 Grand'Rue |
| AA46 | Permis de construire | 2021 | SCCV FEUVRIER | 98 m² | 2 RUE DU MOULIN |
| A111 A113 A114 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 145 m² | RUE DES CHENECEES |
| A111 A114 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 136 m² | Rue des Chenecees |
| AA96 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 144 m² | RUE DES CHENECEES |
| AA96 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 124 m² | Rue des Chenecees |
| AA169 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 187 m² | Rue des Vergers |
| AA227 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 76 m² | rue du Moulin |
Consultez le cadastre de Novillard grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Novillard vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Novillard et ses alentours. Le relevé cadastral de Novillard vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Novillard vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Novillard ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Novillard
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Novillard, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Novillard à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Novillard au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Novillard. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Novillard dans tous les formats désirés.
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