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La commune de Lœuilley est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Lœuilley

Code postal : 70100
Code INSEE : 70305
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Loeuilley

1 route de Fley
70100 LOEUILLEY
+33 3 84 32 35 23
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Lœuilley

SELARL MJSP
21000 DIJON
SELARL Cabinet GIEN - PINOT
21000 DIJON

Les dernières autorisations d'urbanisme à Lœuilley

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE12 Permis de construire 2023-09-29 29/09/2023 78 m² CHEM DE LA FORGE L UILLEY 70100 Détails
ZE12 Permis de construire 2021-08-29 29/08/2021 94 m² 12 RUE DE LA FORGE L UILLEY 70100 Détails
ZA99 Permis de construire 2015-08-25 25/08/2015 143 m² CHEM DE LA COTE L UILLEY 70100 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB67 Déclaration préalable 2024-11-29 29/11/2024 ENEDIS
7 m² 2 RTE DE BROYE L UILLEY 70100 Détails
B22 Permis de construire 2024-09-27 27/09/2024 EARL MENNEGAUX
1526 m² RTE DE CHAMPAGNE L UILLEY 70100 Détails
ZB65
ZB67
ZB69
Permis de construire 2023-10-25 25/10/2023 GAEC DES QUATRE VENTS
1260 m² LES LONGUES RAIES L UILLEY 70100 Détails
ZE22 Permis de construire 2015-03-03 03/03/2015 322 m² CHEM D EXPLOITATION N 20 PAULOT L UILLEY 70100 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B336 2026-01-20 20/01/2026 0 m² 4 ROUTE DE CHAMPAGNE L UILLEY 70100 Détails
ZE44
ZE46
ZE45
2025-02-21 21/02/2025 RTS
0 m² 4 CHEM DE LA FORGE L UILLEY 70100 Détails

Consultez le cadastre de Lœuilley grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Lœuilley vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Lœuilley et ses alentours. Le relevé cadastral de Lœuilley vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Lœuilley vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Lœuilley ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lœuilley

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lœuilley, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Lœuilley à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Lœuilley au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Lœuilley. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Lœuilley dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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