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La commune de Lœuilley est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Lœuilley

Code postal : 70100
Code INSEE : 70305
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Loeuilley

1 route de Fley
70100 LOEUILLEY
+33 3 84 32 35 23
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Lœuilley

SELARL MJSP
21000 DIJON
SELARL Cabinet GIEN - PINOT
21000 DIJON

Les derniers Permis de Construire à Lœuilley Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZE12 Permis de construire 2023 Particuliers 78 m² CHEM de la Forge
ZE12 Permis de construire 2021 Particuliers 94 m² 12 RUE DE LA FORGE
ZA99 Permis de construire 2015 Particuliers 143 m² CHEM de la cote

Consultez le cadastre de Lœuilley grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Lœuilley vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Lœuilley et ses alentours. Le relevé cadastral de Lœuilley vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Lœuilley vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Lœuilley ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lœuilley

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lœuilley, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Lœuilley à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Lœuilley au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Lœuilley. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Lœuilley dans tous les formats désirés.

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