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La commune de Issans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Issans

Code postal : 25550
Code INSEE : 25316
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Issans

12, rue Principale
25550 Issans
+33 3 81 92 32 20
Contacter la mairie

Géomètres à Issans

SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Issans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZB250 Permis de construire 2023 SOUS LA COTE 141 m² LOTISSEMENT LES RAVEROTTES LOT 12
ZB249 Permis de construire 2022 COEUR DE VILLAGE 145 m² 6 rue des Raverottes LOTISSEMENT LES RAVEROTTES - LOT 11
ZB243 Permis de construire 2022 Particuliers 118 m² 9 rue des Raverottes
ZB248 Permis de construire 2022 SOUS LA COTE 158 m²
ZB242 Permis de construire 2021 Particuliers 127 m² LOTISSEMENT LES RAVEROTTES
ZB240 Permis de construire 2021 Particuliers 98 m² LOTISSEMENT LES RAVEROTTES
ZB239 Permis de construire 2021 Particuliers 133 m² LOTISSEMENT LES RAVEROTTES
ZB252 Permis de construire 2021 Particuliers 83 m² LOTISSEMENT LES RAVEROTTES
ZB245 Permis de construire 2021 Particuliers 130 m² 13 RUE DES RAVOTTES - LOTISSE
ZB247 Permis de construire 2021 COEUR DE VILLAGE 141 m² LOTISSEMENT LES RAVEROTTES

Consultez le cadastre de Issans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Issans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Issans et ses alentours. Le relevé cadastral de Issans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Issans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Issans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Issans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Issans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Issans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Issans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Issans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Issans dans tous les formats désirés.

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