Plan du cadastre de la ville de Le Fossé

A propos de Le Fossé

Code postal : 76440
Code INSEE : 76277
Région : Normandie (Haute Normandie)
Département : Seine Maritime

Mairie de Forges-les-Eaux

37, place Brevière
BP 55
76440 Forges-les-Eaux
+33 2 32 89 94 20
Contacter la mairie

Géomètres à Le Fossé

EUCLYD GEOMETRES-EXPERTS - BS (BUCHY)
80 place du Général De Gaulle
76750 BUCHY
à 14,9 km de Le Fossé

EUCLYD GEOMETRES-EXPERTS - BS (NEUFCHATEL EN BRAY)
25 rue Victor Boucher
76270 NEUFCHATEL EN BRAY
à 17,0 km de Le Fossé

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Cadastre autour de moi Vous êtes sur place ? Géolocalisez-vous et affichez les parcelles autour de vous, dans un rayon d'un kilomètre, quelle que soit la commune. Me localiser »

Les dernières autorisations d'urbanisme à Le Fossé

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
A274	Permis de construire	2015-06-14 14/06/2015	0 m²	ROUTE DU BEL AIR LE FOSSE 76440	Détails
0B1071	Permis de construire	2015-04-21 21/04/2015	0 m²	RUE DES PRES LE FOSSE 76440	Détails
0B339	Permis de construire	2015-03-31 31/03/2015	207 m²	IMPASSE DES CHARMILLES LE FOSSE 76440	Détails
B1141	Permis de construire	2014-06-10 10/06/2014	96 m²	RUE DES PRES LE FOSSE 76440	Détails
B339	Permis de construire	2014-06-07 07/06/2014	277 m²	IMPASSE DES CHARMILLES LE FOSSE 76440	Détails
0B336	Permis de construire	2014-01-15 15/01/2014	162 m²	RUE DES PRES LE FOSSE 76440	Détails
B1139	Permis de construire	2013-06-14 14/06/2013	136 m²	RUE DE L EPTE LE FOSSE 76440	Détails
B832 B1133	Permis de construire	2013-05-08 08/05/2013	128 m²	RUE DE LA VOIE LE FOSSE 76440	Détails
B1134	Permis de construire	2013-02-21 21/02/2013	98 m²	RTE DE GOURNAY LE FOSSE 76440	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
0B24	Permis de construire	2015-07-31 31/07/2015		104 m²	93 RUE DU PONT BAIN LE FOSSE 76440	Détails
A41	Déclaration préalable	2013-06-14 14/06/2013	SYNERAIL	2 m²	LE MONT SAINT DENIS LE FOSSE 76440	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
0B1082 0B783 0B291	2016-01-09 09/01/2016		0 m²	RTE DU MONTADET LE FOSSE 76440	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
0B114	2014-12-21 21/12/2014		0 m²	93 RUE DU PONT BAIN LE FOSSE 76440	Détails

⚠️ Risques majeurs à Le Fossé Voir l'étude complète →

Sismicité1 - TRES FAIBLE

Radon—

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat0

Consultez le cadastre de Le Fossé grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Le Fossé vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Le Fossé et ses alentours. Le relevé cadastral de Le Fossé vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Le Fossé vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Le Fossé ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Fossé

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Fossé, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Le Fossé à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Le Fossé au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Le Fossé. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Le Fossé dans tous les formats désirés.