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La commune de Cruzilles-lès-Mépillat dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Cruzilles-lès-Mépillat : Bey - Saint-André-d'Huiriat - Laiz - Garnerans - Illiat - Cormoranche-sur-Saône

Extrait du PLU/CC de la commune de Cruzilles-lès-Mépillat

Introduction au PLUi de la Communauté de Communes de la Veyle

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) vise à structurer le développement du territoire de la Communauté de Communes de la Veyle, intégrant 18 communes. Ce document, basé sur un diagnostic détaillé, aborde les thématiques de l’habitat, des déplacements, de l’économie et de l’environnement. Il se conforme aux exigences du Code de l’urbanisme et prend en compte les enjeux locaux

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A propos de Cruzilles-lès-Mépillat

Code postal : 01290
Code INSEE : 01136
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Cruzilles-lès-Mépillat

5, route d'Illiat
01290 Cruzilles-lès-Mépillat
+33 3 85 31 52 27
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Cruzilles-lès-Mépillat

EURL Cabinet Patrick BRANLY
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
SELARL SIGEMâ
71002 MACON &nbspCEDEX
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Cruzilles-lès-Mépillat

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0A1243
0A1244
Permis de construire 2025-12-04 04/12/2025 GEMINAS
225 m² RD 96 DITE RUE DES ECOLES CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0B1397
0B1284
0B450
Permis de construire 2025-04-17 17/04/2025 242 m² BOISSEY CRUZILLES LES MEPILLATS 01290 Détails
0A1213 Permis de construire 2023-10-13 13/10/2023 95 m² 100 ROUTE DE PONT DE VEYLE CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0A1217 Permis de construire 2023-09-16 16/09/2023 172 m² 95 ROUTE DE PONT-DE-VEYLE CRUZILLES CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0A511
0A512
0A513
Permis de construire 2023-07-18 18/07/2023 129 m² 1480 ROUTE DE FOZ CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
A869 Permis de construire 2023-07-14 14/07/2023 143 m² ROUTE DE CORMORANCHE CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0B1465
0B1465
0B1468
Permis de construire 2023-03-21 21/03/2023 118 m² CRUZILLES LES MEPILLATS 01290 Détails
0B1441 Permis de construire 2023-03-09 09/03/2023 105 m² 0245 ROUTE DU BIOLAY LOTISSEMENT DOMAINE DE LA VEYLE CRUZILLES LES MEPILLATS 01290 Détails
0A1215 Permis de construire 2022-11-28 28/11/2022 97 m² 95 ROUTE DE PONT DE VEYLE CRUZILLE CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0A1216 Permis de construire 2022-11-28 28/11/2022 128 m² 95 ROUTE DE PONT DE VEYLE CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0D540
0D210
Permis de construire 2024-04-12 12/04/2024 1161 m² 225 CHEMIN DE BARRY CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0D538
0D210
Permis de construire 2024-02-26 26/02/2024 90 m² 225 CHEMIN DE BARRY CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0A417 Permis de construire 2023-07-01 01/07/2023 111 m² 180 LE BOURG CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
0B718 Déclaration préalable 2023-04-28 28/04/2023 COMMUNE DE CRUZILLES LES MEPILLAT
34 m² 2 ROUTE D ILLIAT CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
ZA65 Permis de construire 2022-05-11 11/05/2022 3420 m² EN BIOU CRUZILLES LES MEPILLATS 01290 Détails
0A1162 Déclaration préalable 2021-09-05 05/09/2021 20 m² 370 ROUTE DE FOZ CRUZILLES LES MEPILLAT 01290 Détails
0A52
0A51
Permis de construire 2019-04-15 15/04/2019 2510 m² MILLEROT CRUZILLES LES MEPILLAT 01290 Détails
B675 Déclaration préalable 2017-06-16 16/06/2017 SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
8 m² RTE DE BIOLAY D96A LE BIOLAY CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
B66 Permis de construire 2015-08-29 29/08/2015 18 m² 1030 RTE DE BOISSEY CRUZILLES-LES-MEPILLAT 01290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0A947
0A949
2021-09-09 09/09/2021 VERPIERRE
3295 m² 95 ROUTE DE PONT DE VEYLE CRUZILLES LES MEPILLAT 01290 Détails
0B1141 2021-08-31 31/08/2021 4668 m² 245 ROUTE DU BIOLAY CRUZILLES LES MEPILLAT 01290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0B410 2023-05-17 17/05/2023 2080 m² BOISSEY CRUZILLES LES MEPILLATS 01290 Détails
⚠️ Risques majeurs à Cruzilles-lès-Mépillat Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat3

Consultez le cadastre de Cruzilles-lès-Mépillat grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cruzilles-lès-Mépillat vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cruzilles-lès-Mépillat et ses alentours. Le relevé cadastral de Cruzilles-lès-Mépillat vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cruzilles-lès-Mépillat vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cruzilles-lès-Mépillat ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cruzilles-lès-Mépillat

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cruzilles-lès-Mépillat, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cruzilles-lès-Mépillat à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cruzilles-lès-Mépillat au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cruzilles-lès-Mépillat. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cruzilles-lès-Mépillat dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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