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La commune de Cormoranche-sur-Saône dispose d'un Plan d'Occupation des Sols approuvé et d'un PLU en cours de révision.
Rapport de présentation
Règlement
Règlement
Annexes
Annexes
Annexes
Annexes
Annexes
Annexes
Annexes

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
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A l'échelle du département
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A propos de Cormoranche-sur-Saône

Code postal : 01290
Code INSEE : 01123
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Cormoranche-sur-Saône

60, rue du Jet-d'Eau
01290 Cormoranche-sur-Saône
+33 3 85 36 20 65
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Cormoranche-sur-Saône

EURL Cabinet Patrick BRANLY
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
SELARL SIGEMâ
71002 MACON  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Cormoranche-sur-Saône Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
03100A
03110A
03120A
logements 2019 8089 m² ARCIAT
10700C logements 2019 THEMIS AMENAGEUR 419 m² 21 ALLEE DU RALE DES GENETS
10690C logements 2019 THEMIS AMENAGEUR 435 m² 15 ALLEE DU RALE DES GENETS
0379AB
0049AB
0253AB
locaux 2019 SCI CORMOREL 9436 m² LE VILLAGE
0456AB locaux 2019 RABUEL 2883 m² ROUTE de Noaillat

Consultez le cadastre de Cormoranche-sur-Saône grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cormoranche-sur-Saône vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cormoranche-sur-Saône et ses alentours. Le relevé cadastral de Cormoranche-sur-Saône vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cormoranche-sur-Saône vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cormoranche-sur-Saône ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cormoranche-sur-Saône

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cormoranche-sur-Saône, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cormoranche-sur-Saône à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cormoranche-sur-Saône au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cormoranche-sur-Saône. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cormoranche-sur-Saône dans tous les formats désirés.

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