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La commune de Courcelles-Frémoy est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Courcelles-Frémoy

Code postal : 21460
Code INSEE : 21203
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de Courcelles-Frémoy

4, rue Gueneau
21460 Courcelles-Frémoy
+33 3 80 96 47 10
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à Courcelles-Frémoy

Cabinet TISSANDIER Matthieu - BS (SEMUR EN AUXOIS)
16 rue Jean Jacques Collenot
21140 SEMUR EN AUXOIS
à 12,4 km de Courcelles-Frémoy

Cabinet TISSANDIER Matthieu
11 Place Charles de Gaulle
21210 SAULIEU
à 18,7 km de Courcelles-Frémoy

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Courcelles-Frémoy

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB76 Permis de construire 2023-03-09 09/03/2023 142 m² RUE COUPEE COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
ZA152 Permis de construire 2023-01-24 24/01/2023 96 m² RUE TENANT COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
AB278
AB277
Permis de construire 2021-05-01 01/05/2021 0 m² 1 RUE DU ROCHELET COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
ZA152 Permis de construire 2020-06-25 25/06/2020 94 m² 12 RUE TENANT COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
ZE55
ZE54
Permis de construire 2013-07-15 15/07/2013 80 m² 4 RUE DE LA CROIX VILLARS FREMOY COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA171
ZA20
Permis de construire 2020-07-27 27/07/2020 GAEC SUREAU CLERGET
721 m² PRE DES PATIS COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
ZA21 Déclaration préalable 2017-09-10 10/09/2017 T D F
3 m² PRE DES PATIS COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
AB176
AB177
AB172
Permis de construire 2017-03-06 06/03/2017 COMMUNE DE COURCELLES FREMOY
46 m² 6 RUE GUENEAU COURCELLES-FREMOY 21460 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Courcelles-Frémoy Voir l'étude complète →
Sismicité1 - TRES FAIBLE
RadonClasse 3
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat0

Consultez le cadastre de Courcelles-Frémoy grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Courcelles-Frémoy vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courcelles-Frémoy et ses alentours. Le relevé cadastral de Courcelles-Frémoy vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courcelles-Frémoy vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courcelles-Frémoy ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courcelles-Frémoy

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courcelles-Frémoy, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courcelles-Frémoy à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Courcelles-Frémoy au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courcelles-Frémoy. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courcelles-Frémoy dans tous les formats désirés.

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