A propos de Châteauvieux-les-Fossés
Code postal : 25840Code INSEE : 25130
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Mairie de Châteauvieux-les-Fossés
2, rue Principale25840 Châteauvieux-les-Fossés
+33 6 08 81 43 75
Contacter la mairie
Géomètres à Châteauvieux-les-Fossés
SARL Cabinet COQUARD - BS (VALDAHON)
2 bis rue de la Piscine
25800 VALDAHON
à 14,6 km de Châteauvieux-les-Fossés
Cabinet TISSOT Aurélien
12 rue du Lycée
25300 DOUBS
à 19,3 km de Châteauvieux-les-Fossés
Les dernières autorisations d'urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
A79 A1 |
Permis de construire | 21/01/2021 |
DEPARTEMENT DU DOUBS |
707 m² | SUR LE MONT CHATEAUVIEUX-LES-FOSSES 25840 | Détails |
|
AB3 AB36 B54 |
Permis de construire | 03/04/2013 | 32 m² | 6 RUE PRINCIPALE CHATEAUVIEUX-LES-FOSSES 25840 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Châteauvieux-les-Fossés
Découvrez les 13 plans cadastraux anciens de Châteauvieux-les-Fossés : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Châteauvieux-les-Fossés grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Châteauvieux-les-Fossés vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Châteauvieux-les-Fossés et ses alentours. Le relevé cadastral de Châteauvieux-les-Fossés vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Châteauvieux-les-Fossés vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Châteauvieux-les-Fossés ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Châteauvieux-les-Fossés
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Châteauvieux-les-Fossés, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Châteauvieux-les-Fossés à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Châteauvieux-les-Fossés au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Châteauvieux-les-Fossés. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Châteauvieux-les-Fossés dans tous les formats désirés.
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