Archives cadastrales · Doubs

Archives du cadastre napoléonien de Châteauvieux-les-Fossés

Plans cadastraux anciens — 13 feuilles consultables en ligne
13 plans haute résolution Cote 3P131 Archives départementales de la Doubs

Cette page rassemble le cadastre napoléonien de Châteauvieux-les-Fossés (Doubs), c'est-à-dire l'ensemble des archives cadastrales anciennes de la commune numérisées par les Archives départementales. Le plan cadastral ancien de Châteauvieux-les-Fossés compte 13 feuilles : un tableau d'assemblage donnant la vue d'ensemble du territoire communal, puis le détail de chaque section cadastrale.

Châteauvieux-les-Fossés

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Qu'est-ce que le cadastre napoléonien de Châteauvieux-les-Fossés ?

Le cadastre napoléonien — aussi appelé cadastre ancien ou ancien cadastre — est le premier plan parcellaire détaillé et uniforme du territoire français, institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. Les plans de Châteauvieux-les-Fossés ont été dressés au XIXᵉ siècle et constituent aujourd'hui une source incontournable pour l'histoire foncière, la généalogie et la recherche sur l'évolution du bâti et des paysages de la commune.

Que contiennent ces archives cadastrales ?

Les archives cadastrales de Châteauvieux-les-Fossés présentées ici comprennent 13 documents numérisés :

Chaque plan cadastral ancien de Châteauvieux-les-Fossés est consultable gratuitement, en plein écran et en haute résolution. Vous pouvez zoomer sur chaque feuille pour lire les numéros de parcelles, puis télécharger l'image d'origine.

Comment consulter le cadastre ancien de Châteauvieux-les-Fossés ?

Cliquez sur une vignette ci-dessus pour ouvrir le plan en grand : naviguez d'une feuille à l'autre, zoomez pour explorer le détail, et téléchargez la version haute définition. Pour retrouver une parcelle actuelle de Châteauvieux-les-Fossés, consultez aussi le plan cadastral actuel de Châteauvieux-les-Fossés. Voir également les autres communes disponibles dans le cadastre napoléonien de la Doubs.

Source : Archives départementales de la Doubs — fonds des plans cadastraux napoléoniens (cote 3P131). Documents du domaine public diffusés sur ce site dans le cadre de la réutilisation libre des informations publiques (CRPA, art. L321-1).
Originaux et notices détaillées consultables sur archives.lamayenne.fr.
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