France Cadastre
Extrait du PLU/CC de la commune de Ceignes
Introduction
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey Agglomération est un document stratégique visant à coordonner l’aménagement du territoire des 36 communes de l’intercommunalité. Il répond aux enjeux de développement économique, d’urbanisation maîtrisée et de transition écologique.
Diagnostic Territorial
Caractéristiques Géographiques et Démographiques
Haut-Bugey Agglomération
A propos de Ceignes
Code postal : 01430Code INSEE : 01067
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
11 Boulevard Maréchal LeclercBp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00
Géomètres à Ceignes
SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT01130 NANTUA
SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01100 OYONNAX
Les derniers Permis de Construire à Ceignes Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZE91 | Permis de construire | 2022 | SCI CFB | 548 m² | Route de la Tillette AU TILLEUL |
| ZE90 | Permis de construire | 2021 | Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) | 149 m² | Route de la Tillette |
| AB58p AB59p ZE87p | Permis de construire | 2017 | Particuliers | 147 m² | ROUTE DE LA TILLETTE - AU |
| ZE173 ZE171 | Permis de construire | 2016 | Particuliers | 169 m² | 110 La Tillette |
| AB122 AB121 AB120 | Déclaration préalable de travaux | 2013 | Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) | 0 m² | Moulin Chabaud |
Consultez le cadastre de Ceignes grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Ceignes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ceignes et ses alentours. Le relevé cadastral de Ceignes vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ceignes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ceignes ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ceignes
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ceignes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ceignes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Ceignes au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ceignes. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ceignes dans tous les formats désirés.
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