Extrait du PLU/CC de la commune de Ceignes
Introduction
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Haut-Bugey Agglomération est un document stratégique visant à coordonner l’aménagement du territoire des 36 communes de l’intercommunalité. Il répond aux enjeux de développement économique, d’urbanisation maîtrisée et de transition écologique.
Diagnostic Territorial
Caractéristiques Géographiques et Démographiques
Haut-Bugey Agglomération
A propos de Ceignes
Code postal : 01430Code INSEE : 01067
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
11 Boulevard Maréchal LeclercBp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00
Géomètres à Ceignes
SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT01130 NANTUA
SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01100 OYONNAX
Les dernières autorisations d'urbanisme à Ceignes
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZE91 | Permis de construire | 28/03/2023 |
CFB |
548 m² | ROUTE DE LA TILLETTE AU TILLEUL CEIGNES 01430 | Détails |
| ZE90 | Permis de construire | 15/07/2021 | 149 m² | ROUTE DE LA TILLETTE CEIGNES 01430 | Détails | |
|
AB58P AB59P ZE87P |
Permis de construire | 14/11/2017 | 147 m² | ROUTE DE LA TILLETTE - AU CEIGNES 01430 | Détails | |
|
ZE173 ZE171 |
Permis de construire | 20/04/2016 | 169 m² | 110 LA TILLETTE CEIGNES 01430 | Détails | |
|
AB122 AB121 AB120 |
Déclaration préalable | 26/12/2013 | 0 m² | MOULIN CHABAUD CEIGNES 01430 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZD255 | Permis de construire | 27/12/2022 | 49 m² | LA ROUGERE ZD-0255 CEIGNES 01430 | Détails | |
| Déclaration préalable | 17/07/2021 | 10 m² | Détails | |||
| Déclaration préalable | 08/07/2021 |
ENI FRANCE SARL |
11 m² | Détails | ||
| AB208 | Déclaration préalable | 28/02/2020 |
SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN |
8 m² | AU JONC CEIGNES 01430 | Détails |
| Déclaration préalable | 04/06/2017 |
ENI FRANCE SARL |
13 m² | Détails | ||
| Déclaration préalable | 08/12/2016 |
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE |
5 m² | Détails | ||
| Déclaration préalable | 08/12/2016 |
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE |
5 m² | Détails | ||
| ZE1111 | Permis de construire | 08/11/2016 |
TOTAL MARKETING FRANCE |
778 m² | AUTOROUTE A40 SENS MACON-BELLEGARDE CEIGNES 01430 | Détails |
| AB73 | Permis de construire | 10/06/2015 |
COMMUNE DE CEIGNES |
8 m² | CEIGNES 01430 | Détails |
| AB9 | Déclaration préalable | 24/11/2014 |
COMMUNE DE CEIGNES |
12 m² | CEIGNES 01430 | Détails |
Consultez le cadastre de Ceignes grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Ceignes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ceignes et ses alentours. Le relevé cadastral de Ceignes vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ceignes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ceignes ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ceignes
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ceignes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ceignes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Ceignes au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ceignes. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ceignes dans tous les formats désirés.
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