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La commune de Bosnormand dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bosnormand

Code postal : 27670
Code INSEE : 27093
Région : Normandie (Haute Normandie)
Département : Eure

Mairie de Bosc-Roger-en-Roumois

Place Jean-Guenier
27670 Le Bosc-Roger-en-Roumois
+33 2 32 96 97 50
Contacter la mairie

Service Départemental des Impôts Fonciers

Place De La Demi-lune
27400 Louviers
02 32 25 71 13

Géomètres à Bosnormand

SARL Cabinet Guillaume HOMONT
76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF
SELARL CALDEA
27110 LE NEUBOURG

Les dernières autorisations d'urbanisme à Bosnormand

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC141 Permis de construire 2016-11-02 02/11/2016 129 m² RUE DES MARNETTES BOSNORMAND 27670 Détails
ZC254
ZC255
Permis de construire 2016-05-13 13/05/2016 140 m² RUE DES MARNETTES BOSNORMAND 27670 Détails
ZC250 Permis de construire 2016-02-15 15/02/2016 110 m² RUE DE LA MARNETTES BOSNORMAND 27670 Détails
ZC251 Permis de construire 2014-06-02 02/06/2014 155 m² RUE DES MARNETTES BOSNORMAND 27670 Détails
ZC235 Permis de construire 2013-07-15 15/07/2013 113 m² RUE DES MARNETTES BOSNORMAND 27670 Détails
ZC367 Permis de construire 2013-03-04 04/03/2013 102 m² RUE DES MARNETTES BOSNORMAND 27670 Détails
ZA68 Permis de construire 2013-02-18 18/02/2013 141 m² 5 CHEM DU QUENAY BOSNORMAND 27670 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC162 Permis de construire 2014-07-24 24/07/2014 54 m² 906 910 LA GRANDE RUE BOSNORMAND 27670 Détails
ZA102 Permis de construire 2013-01-28 28/01/2013 GAEC DU PERREY
1203 m² 404 LA CAPELLE BOSNORMAND 27670 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZC13
ZC14
2017-05-04 04/05/2017 24070 m² LA GRANDE RUE BOSNORMAND 27670 Détails
ZC62
ZC63
2017-03-10 10/03/2017 17040 m² 1335 GR GRANDE RUE BOSNORMAND 27670 Détails
ZC241
ZC67
2016-02-29 29/02/2016 PIERRE 3000
11650 m² 969 GR GRANDE RUE BOSNORMAND 27670 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Bosnormand Voir l'étude complète →
Sismicité1 - TRES FAIBLE
Radon
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat0

Le cadastre napoléonien de Bosnormand

Découvrez les 4 plans cadastraux anciens de Bosnormand : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Bosnormand. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Bosnormand _ Canton de Bourgtheroulde - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1828, sous l'administration de M.le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. de Pol
Bosnormand. Section C _ de la Capelle _ Feuille Unique
C
Bosnormand. Section B _ de Marnette _ Feuille Unique
B
Bosnormand. Section A _ del'Eglise _ Feuille Unique
A
Consulter le cadastre napoléonien de Bosnormand →

Consultez le cadastre de Bosnormand grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bosnormand vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bosnormand et ses alentours. Le relevé cadastral de Bosnormand vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bosnormand vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bosnormand ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bosnormand

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bosnormand, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bosnormand à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bosnormand au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bosnormand. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bosnormand dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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