Permis de construire n° PC 02709316S0002 à Bosnormand

Permis de construire

N° PC 02709316S0002

Ville de Bosnormand · 27670

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES MARNETTES BOSNORMAND 27670

Date d'autorisation

13/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 254 · ZC 255

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt13/02/2018

Date d'autorisation13/05/2016

Ouverture du chantier22/07/2016

Achèvement des travaux13/02/2018

👤Demandeur

Code postal76500

LocalitéORIVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementEure (27)

CommuneBosnormand (27093)

Code postal27670

AdresseRUE DES MARNETTES BOSNORMAND 27670

ParcellesZC 254 · ZC 255

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.