France Cadastre
A propos de Bavans
Code postal : 25550Code INSEE : 25048
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Bavans
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés25200 MONTBELIARD
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD
Les derniers Permis de Construire à Bavans Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| Permis de construire | 2023 | Particuliers | 88 m² | ||
| AB15 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 190 m² | EN LA VELIE |
| AE177 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 126 m² | 11 Grande rue |
| AE499 AE500 | Déclaration préalable de travaux | 2022 | Particuliers | 0 m² | 3 IMP DE L ETOILE |
| AD553 | Permis de construire | 2021 | NEOLIA | 1084 m² | 5330 RTE DE PRESENTEVILLERS |
| AL434 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 169 m² | CHAMPS DE LORDAY |
| AK424 AK427 | Permis de construire | 2021 | EACT | 203 m² | 13 RUE DES VIGNES |
| AC722 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 82 m² | 3 RUE COMBE SAINT PERE |
| AL434 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 241 m² | CHAMPS DE LORDAY |
| AC690 | Permis de construire | 2020 | Particuliers | 149 m² | 3 RUE COMBE SAINT PERE |
Consultez le cadastre de Bavans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Bavans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bavans et ses alentours. Le relevé cadastral de Bavans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bavans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bavans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bavans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bavans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bavans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Bavans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bavans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bavans dans tous les formats désirés.
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