Extrait du PLU/CC de la commune de Arbignieu
La présentation de la commune
La commune nouvelle d'Arboys-en-Bugey est issue du regroupement des anciennes communes d'Arbignieu et de Saint-Bois, elle a été créée au 1er janvier 2016. Ces deux communes partageaient l'école d'Arbignieu depuis 34 ans. Elle s'étend sur une superficie de 2257 ha pour une population d'environ 650 habitants.
Situé à 275 mètres d'altitude dans le sud du
A propos de Arbignieu
Code postal : 01300Code INSEE : 01015
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain
Direction départementale des finances publiques (DDFiP)
11 Boulevard Maréchal LeclercBp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00
Géomètres à Arbignieu
SARL GSM SAVOYET-CHATRON
149 rue de la République BP 66
01300 BELLEY
à 5,7 km de Arbignieu
SARL GSM SAVOYET-CHATRON - PE (YENNE)
239 Chemin du Port Immeuble "Le Lys"
73170 YENNE
à 9,0 km de Arbignieu
Les dernières autorisations d'urbanisme à Arbignieu
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 0C1372 | Déclaration préalable | 21/02/2025 |
ECOBAT |
18 m² | 120 CHEMIN DE LA PLANTA SILLIGNIEU - ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails |
|
0A405 0A406 0A407 |
Permis de construire | 08/04/2024 | 236 m² | 78 CHEMIN DES TERRES THOYS - ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
| 0A454 | Permis de construire | 29/03/2024 | 0 m² | 0361 ROUTE DE L'ANCIENNE FOIRE THOYS - ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
| 0C729 | Permis de construire | 15/03/2024 | 112 m² | 0144 MONTEE DES LAUZES ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
| 0B740 | Permis de construire | 01/03/2024 | 5 m² | 6 CHEMIN DE LA BALME ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
| 0A961 | Permis de construire | 23/01/2024 | 126 m² | CHEMIN DES MARAIS THOYS ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
| 0A514 | Permis de construire | 14/11/2023 | 123 m² | CHEMIN DES MARAIS THOYS ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
|
0B633 0B632 |
Permis de construire | 24/10/2023 | 145 m² | MONTEE DES REVOIRETTES EN MELON ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
|
0A564 ZA94 0A562 |
Permis de construire | 15/09/2023 |
LE RELAX |
0 m² | 0194 CHEMIN DU FURANS ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails |
|
0B365 0B364 0B363 |
Permis de construire | 11/11/2022 | 123 m² | RUE DU COLOMBIER ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
ZB116 ZB115 |
Permis de construire | 11/10/2022 |
SCEA LA PELISSIERE |
651 m² | ARBIGNIEU GRAND CHAMP ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails |
| ZD103 | Déclaration préalable | 30/08/2021 |
SCEA LA PELISSIERE |
18 m² | LES IVERNAZ ARBOYS EN BUGEY | Détails |
|
0D1353 0D1354 0D1347 |
Permis de construire | 14/04/2021 | 0 m² | 18 PLACE DU FOUR ARBOYS EN BUGEY | Détails | |
|
ZD104 ZD16 ZD103 |
Permis de construire | 16/03/2021 |
SCEA LA PELISSIERE |
532 m² | RD 10 D (LES IVERNAZ) PEYZIEU-ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY | Détails |
|
0C77 0C78 0C754 |
Permis de construire | 20/02/2020 |
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY |
36 m² | ROUTE DE LA TAILLIE (SUR LA MONTEE) SAINT-BOIS ARBOYS EN BUGEY | Détails |
| 0D189 | Permis de construire | 10/10/2017 | 138 m² | PEYZIEU ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| 0B362 | 06/02/2024 | 343 m² | 0180 RUE DU COLOMBIER ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails | |
|
0A951 0A943 0A942 |
20/12/2022 |
COMMUNE DE ARBOYS EN BUGEY |
175 m² | RUE DE L'ETROIT THOYS ARBOYS EN BUGEY 01300 | Détails |
| 0D196 | 12/08/2022 | 1930 m² | 0544 ROUTE DU DAUPHINE ARBIGNIEU 01300 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Arbignieu
Découvrez les 14 plans cadastraux anciens de Arbignieu : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Arbignieu grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Arbignieu vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arbignieu et ses alentours. Le relevé cadastral de Arbignieu vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arbignieu vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arbignieu ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arbignieu
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arbignieu, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arbignieu à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Arbignieu au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arbignieu. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arbignieu dans tous les formats désirés.
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