Permis de construire n° PC 00101520C0011 à Arbignieu

Permis de construire

N° PC 00101520C0011

Ville de Arbignieu · 01300

Bénéficiaire

SCEA LA PELISSIERE

Adresse du terrain

RD 10 D (LES IVERNAZ) PEYZIEU-ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY

Date d'autorisation

16/03/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 104 · ZD 16 · ZD 103

Superficie du terrain

7600 m²

Surface locaux créée

532 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation16/03/2021

👤Demandeur

DénominationSCEA LA PELISSIERE

SIRET49278300600017

SIREN492783006

Code postal01300

LocalitéBELLEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneArbignieu (01015)

Code postal01300

AdresseRD 10 D (LES IVERNAZ) PEYZIEU-ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY

ParcellesZD 104 · ZD 16 · ZD 103

Superficie terrain7600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée532 m²

Surface agricole créée532 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.