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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00101525C0005
Ville de Arbignieu · 01300
Bénéficiaire
ECOBAT
Adresse du terrain
120 CHEMIN DE LA PLANTA SILLIGNIEU - ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY 01300
Date d'autorisation
21/02/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1372
Superficie du terrain
4412 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
18 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt21/02/2025
Date d'autorisation21/02/2025

👤Demandeur

DénominationECOBAT
SIRET83357792700019
SIREN833577927
Code postal01300
LocalitéARBOYS EN BUGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneArbignieu (01015)
Code postal01300
Adresse120 CHEMIN DE LA PLANTA SILLIGNIEU - ARBIGNIEU ARBOYS EN BUGEY 01300
Parcelles0C 1372
Superficie terrain4412 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant60 m²
Surface habitable créée18 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.