skip to Main Content

RENDRE UN TERRAIN CONSTRUCTIBLE !

RENDRE UN TERRAIN CONSTRUCTIBLE !
  • Vous souhaitez y construire une maison, ou vous envisagez d’acheter un terrain, mais ce n’est pas actuellement dans la zone où la construction est possible ?
  • Comment rendre un terrain, une parcelle constructible ?

Voyons d’abord brièvement les conditions qui rendent un terrain propice à la construction. Si vous souhaitez approfondir ce sujet, veuillez consulter notre article. Sachez que trois conditions principales doivent être remplies, et cela rendra le site adapté à votre construction. Les trois conditions doivent être remplies.

  • Voici les critères pour rendre votre ou un terrain constructible.

Le terrain doit être desservi. Cela signifie qu’il doit pouvoir se raccorder à une voirie. Ce raccordement est très important car, il permet à la fois d’accéder à la circulation automobile et aussi de se connecter aux différents réseaux collectifs (eau, électricité, téléphone, gaz, etc.).

Le terrain doit être autorisé par la loi à accepter la construction. Pour déterminer si l’autorité compétente a approuvé la construction, vous devez vous référer au plan d’urbanisme local (PLU) et obtenir un certificat d’urbanisme de la mairie. Ce dernier s’applique à chaque terrain et détermine directement sa constructibilité ou sa non-constructibilité.

Le terrain doit pouvoir être construit. Pour cette raison, il est nécessaire d’évaluer la capacité du sol à supporter de nouveaux bâtiments. Le poids du bâtiment et les charges futures doivent être pris en compte lors de cette évaluation, avec une attention particulière à la composition du sol.

  • Un terrain non-constructible peut-il devenir constructible ?

Si vous voulez que le terrain qui ne peut pas être construit le devienne, vous avez le choix entre plusieurs solutions.

Si le terrain est situé dans une zone non constructible, vous pouvez demander à modifier le PLU ou déposer une objection.

Si le problème est lié à la nature du sol, une étude approfondie peut être commandée pour identifier les risques puis ajuster le projet.

Enfin, nous avons également mentionné que les terrains qui ne peuvent être construits en raison du besoin d’amélioration ou d’aménagements.

  • Vous pouvez demander une révision du PLU.

Si vous souhaitez aménager un terrain à bâtir dans une zone inappropriée, la première étape à considérer est de demander une modification du PLU. En effet, si l’obstacle est le zonage (votre terrain est situé dans une zone non-constructible de type A ou N), alors vous avez le droit de demander au maire de la ville où vous êtes de faire une nouvelle demande de qualification foncière. Veuillez noter que seul le maire ne peut pas modifier ce document d’urbanisme. Il doit se référer aux règles existantes et consulter plusieurs parties prenantes. Ceci est particulièrement vrai si votre ville dispose de PLUI, le plan urbain interurbain local.

Votre demande de modification de PLU doit être détaillée et raisonnable. Vous devez argumenter pour obtenir un terrain à bâtir. Il est important de justifier votre demande en déclarant que le projet ne nuira en rien au développement. Montrez également que votre projet n’a aucun impact sur l’environnement et n’est en aucun cas une source de nuisance ou de risque.

  • Comment s’opposer au Plan Local d’Urbanisme ?

Une autre étape que vous pouvez franchir pour rendre le terrain constructif est de contester le PLU. Cette méthode est similaire à une demande de modification. Cependant, cela n’est pas basé sur un recours à titre gracieux, mais basé sur une contestation directe de la forme du PLU.

Il existe plusieurs procédés. Par exemple, vous pouvez remettre en question le zonage considéré comme inapproprié ou les coefficients de sol jugés insuffisants. Il est recommandé d’obtenir le soutien d’un expert juridique afin que votre appel puisse être établi et susciter une réponse positive.

  • Comment faire une étude des sols ?

Si votre terrain est considéré comme non-constructible en raison de la nature du sol, rien ne sera perdu. Le document faisant autorité est la recherche sur les sols, également connue sous le nom de recherche géotechnique. Dirigé par un ingénieur géotechnique, il apporte une connaissance approfondie du sol de base. Vous pouvez comprendre la sensibilité à l’eau, l’éventuel tassement ou gonflement futur, la capacité portante de l’ensemble ou le risque de tremblement de terre. Cette recherche peut vous aider à construire des terrains à bâtir même si un ou plusieurs risques sont déterminés en conclusion. Dès que vous connaissez les risques, vous pouvez passer à l’action et concrétiser votre projet de construction.

Ajustez le projet en fonction des résultats de la recherche. Le projet doit être ajusté pour adapter sa structure et ses capacités à la nature du sol. Il peut ne pas être possible de construire sur plusieurs niveaux ou dans des parties spécifiques du terrain … mais le projet devra peut-être être adapté pour être terminé.

Si vous ne comprenez pas les risques, vous pouvez complètement changer le projet. Modifiez la configuration, l’emplacement, la surface au sol, etc. du bâtiment.

  • Comment s’opposer au Plan Local d’Urbanisme !

De nombreux terrains urbains peuvent être appelés aussi terrains non-constructibles. Nous parlons de l’impossibilité liée au bon développement de la parcelle, ce qui rend toute nouvelle construction ou tout agrandissement impossible. En ce qui concerne les bâtiments existants, ils ne sont pas conformes aux PLU ou aux réglementations en vigueur en termes de hauteur de bâtiment et de surface au sol.

Si vous rencontrez ce cas particulier de constructibilité, qui est légalement soumis à la réorganisation, vous n’avez pas d’autre choix que d’obéir aux règles. Il est nécessaire de réaménager ou de réviser si nécessaire. Si vous voulez obtenir un ancien espace industriel ou un ancien espace commercial dans la ville, en principe, il peut être construit ici, mais votre projet doit d’abord être basé sur un réaménagement complet et une adaptation de la parcelle (raccordement au réseau, etc.).

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Back To Top