skip to Main Content

PLUS-VALUE TERRAIN 2021

PLUS-VALUE TERRAIN 2021

En ce qui concerne la taxation des plus-values ​​réalisées lors de la vente du terrain, les contribuables se trouveront confrontés à plusieurs situations, selon que le terrain en question est hérité, qu’il s’agisse d’une exploitation agricole, ou qu’il soit possible ou impossible à construire.

Lorsqu’un propriétaire foncier qui possède un terrain sur lequel un bâtiment peut être construit décide de le vendre, des gains en capital sur le terrain à construire se produiront. Une fois cette étape franchie, le vendeur perçoit une plus-value lors de la vente de son bien à un prix supérieur à son prix d’achat. Tout au long de son cycle de vie, la valeur d’un terrain peut augmenter, et c’est cette évolution qui justifie la demande du cédant de prix plus élevés.

  • CALCUL : la plus-value sur un terrain.

Par conséquent, le calcul des plus-values ​​foncières équivaut à soustraire le prix d’achat du terrain du prix de vente. Lorsque ce dernier est supérieur au prix convenu au moment de l’acquisition, il s’agit d’un nombre positif, ce que nous appelons des plus-values. À l’inverse, si le prix de vente est inférieur au prix d’achat initial, on parle alors de perte en capital, ce qui signifie que le propriétaire qui a renoncé au risque subirait une perte s’il vendait ce prix à ce prix.

  • TAXATION : la plus-value sur un terrain

La réduction de l’impôt sur les plus-values ​​réalisé dans le cadre du processus de vente de terrains à bâtir est un moyen exploité par le gouvernement pour limiter la rétention des terrains et des terrains à bâtir afin de promouvoir la construction de logements et ainsi freiner la hausse des prix de l’immobilier. Ainsi, depuis le 1er septembre 2014, les plus-values ​​de cession de terrains à bâtir seront exonérées de l’impôt sur le revenu et ramenées à 22 ans, et le gouvernement veut encourager les possesseurs de terrains constructibles à s’en séparer. Veuillez noter que la déduction pour gains en capital pour les cotisations de sécurité sociale ne sera disponible qu’après 30 ans.

De plus, à compter du 1er janvier 2018, si les deux conditions suivantes sont remplies, les plus-values ​​provenant de la vente de terrains à bâtir situés en Zone A et A bis pourront être réduites de 70% ou 85% notamment :

Préalablement à la vente, un engagement de vente unilatéral (ou alliance) a été signé et obtenu à une date comprise entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2020.

La vente doit être effectuée au plus tard le 31 décembre de la deuxième année qui la suit au cours de laquelle une certaine date a été promise. Ainsi, en pratique, l’allocation spéciale peut donc être appliquée aux traitements effectués avant le 31 décembre 2022.

Pour que le cédant bénéficie de cette exonération, le vendeur doit également s’engager à construire une maison sur le terrain vendu dans un délai de quatre ans à compter de la date d’achat. Sa promesse doit figurer dans l’acte de vente.

  • Plus-value : terrain non constructible.

La vente de terrains non constructibles ne confère pas de droits relatifs à des équipements spécifiques, ce qui implique des plus-values ​​en découlant. En revanche, si une parcelle de terrain peut être construite après révision du plan local de la ville, le taux d’imposition des plus-values ​​sur la vente sera compris entre 5% et 10%, en fonction de son importance pour l’acquisition du prix.

Sauf si le terrain est vendu à un prix inférieur à 15000 euros, si la plus-value est inférieure à 10 fois le prix d’achat, ou si le terrain est rendu constructible avant le 13 janvier 2010, ou si la vente est due à l’acquisition d’un terrain, de la déclaration d’utilité publique « expropriation ». Dans ces circonstances, le cédant peut bénéficier d’une exonération fiscale.

  • Plus-value : terrain agricole.

L’imposition des plus-values ​​de cession de terres agricoles dépend de sa position dans la succession du contribuable. Évidemment, par exemple, si les terres agricoles font partie du bilan professionnel d’un agriculteur ou d’un agriculteur, tout impôt est exonéré. En revanche, si le bien fait partie d’un domaine privé, il doit être soumis au système d’imposition de droit commun sur la cession des plus-values.

  • Plus-value : terrain reçu en héritage.

Lors de la cession d’un terrain librement acquis, par exemple dans le cadre d’un héritage, il est important de s’assurer que la valeur marchande du bien est correctement ajustée. En fait, il doit inclure les coûts liés aux successions, qu’il y ait des droits de succession, des frais d’enregistrement ou de notarisation. En augmentant ainsi la valeur marchande du terrain acquis en héritage, si le cédant veut maximiser les plus-values ​​de cession, il devra également augmenter le prix.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Back To Top