ÉTUDE DE SOL – NOUVELLES DISPOSITIONS

La recherche juridique sur le foncier dans la loi de 2018 implique nécessairement une enquête préliminaire sur la vente d’un terrain à bâtir, mais il n’a pas encore été construit alors qu’il est directement situé dans une zone dangereuse. Une fois que ce type de terrain apparaît dans une zone où il existe un risque potentiel de rétrécissement et de gonflement de l’argile, un diagnostic doit être posé pour étudier le sol.

L’étude de sol devait être initialement prévue début 2020, mais aucun décret n’a encore été publié pour permettre des définitions plus précises des conditions d’utilisation. Ce décret est finalement paru le 22 juillet 2020, et a été publié dans le magazine officiel le 9 août 2020.

Cette fois-ci, s’agissant des zones à risques identifiées, des recherches dans le sol doivent être menées :

• Analyse minéralogique des matériaux du sol.

• Le rapport argileux du sol.

• La technologie géotechnique doit également prendre en compte la distribution granulométrique et ses différentes évolutions.

Le deuxième article défini dans le décret propose que les différentes zones considérées à haut risque et à risque moyen soient directement recherchées pour les sols.

Faites des recherches sur le sol en fonction de la région :

En fait, la dynamique de recherche au sol obligatoire repose sur la nomenclature de la construction et des maisons d’habitation. Pour qu’une zone exposée soit considérée comme solide, elle doit avoir une formation d’argile continue et épaisse. Cela signifie que le sol aura plus de changements, et le comportement géotechnique sera plus sensible. Une étude du sol est absolument nécessaire dans ce type de zone.

Mais la recherche pédologique qui doit être faite se fait dans une zone moyennement exposée, lorsque la couche d’argile est assez discontinue et mince. Même si l’argile n’est pas la principale, elle présente toujours un comportement géothermique sensible, de sorte que des recherches sur les sols sont nécessaires.

La recherche pédologique doit être incluse dans le contrat préliminaire signé avant le 10 août 2020. Évidemment, cela doit concerner des zones à haut risque ou à risque moyen, et la recherche pédologique sera directement liée à l’engagement. La charge est à la charge du vendeur et le vendeur est tenu de fournir à l’acheteur une étude du sol. Certaines exceptions peuvent survenir dans certaines zones urbaines liées à la construction de maisons unifamiliales, faute de quoi les règles d’urbanisme ne s’appliqueront pas.

Sanctions en cas de non-respect de l’enquête pédologique :

A l’heure actuelle, c’est un paradoxe, car selon le dernier décret, la définition de la recherche pédologique est obligatoire, mais il n’y a pas de sanctions.

En conséquence, le droit commun doit-être directement appliquée, de sorte que les responsabilités du vendeur et des professionnels du débiteur s’inscrivent dans le cadre de l’obligation de conseil. En l’absence de recherche pédologique, il peut exister des risques graves pouvant engendrer des dommages au bâtiment.

Lors de la recherche sur les sols par la recherche géothermique, si le sol n’est pas amélioré, la période de validité est de 30 ans.

Selon le décret, la recherche géothermique liée à la conception doit tenir compte des caractéristiques et de l’emplacement du bâtiment, non seulement en fonction de la nature du sol, mais également en fonction du projet de construction pour déterminer les exigences de construction, mais aussi tenir compte des suggestions faites dans la conception préliminaire.

Recherche géothermique.

En conséquence, les risques de déplacement des terres associés à la réhydratation des sols et à la sécheresse sont donc pris en compte et pris en compte dans le document de synthèse.

Pour les projets d’extension qui ont bénéficié de la recherche de conception géothermique dans le passé, tant que le processus de construction n’est pas modifié, la première recherche sera complètement efficace.