PLU de Treffort-Cuisiat - Plan Local d'Urbanisme
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Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Treffort-Cuisiat (01) est le document d'urbanisme de référence qui fixe les règles d'utilisation des sols sur l'ensemble du territoire communal. Vous consultez le Annexes du PLU de Treffort-Cuisiat ; utilisez les onglets ci-dessus pour changer de document.
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Le territoire communal d’environ 3950 hectares, se compose de deux bourgs Treffort et Cuisiat. Sur les parties non urbanisées, on retrouve majoritairement des terres agricoles à l’ouest (plaine de Bresse) et des boisements à l’est (Revermont).
Treffort-Cuisiat est une commune qui connaît un développement démographique important depuis 1975 (la population a doublé depuis cette date passant d’environ 1100 habitants à environ 2260 selon les chiffres de l’INSEE pour 2012.
Cette évolution forte amène la commune à faire évoluer son Plan Local d’urbanisme afin d’actualiser son règlement en fonction des problèmes qu’elle rencontre au quotidien dans l’application du droit des sols.