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Permis de construire de la ville de Novel

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AD243 Permis de construire 2022-02-18 18/02/2022 123 m² RTE DES POSES RD 30 PLANCHAMP OUEST NOVEL 74500 Détails
AD125 Permis de construire 2020-05-24 24/05/2020 46 m² 180 RTE DE L EGLISE NOVEL 74500 Détails
AD76 Permis de construire 2015-10-28 28/10/2015 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
 0 m² CHEF LIEU NOVEL 74500 Détails
AD64
AD63
AD62 		Permis de construire 2014-07-11 11/07/2014 COMMUNE DE NOVEL
 28 m² CHEM DES SAVIRONS CHEF LIEU NOVEL 74500 Détails
AD358
AD357
AD11 		Permis de construire 2013-10-23 23/10/2013 48 m² CHEF-LIEU NOVEL 74500 Détails
0A532
0A531
0A533 		Permis de construire 2013-03-13 13/03/2013 SOCIETE BOURGEOISALE DE SAINT
 58 m² TREPERTUIS NOVEL 74500 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Historique des permis de construire de la ville de Novel

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Novel ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Novel depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Novel, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.