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Permis de construire de la ville de Novel

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
0A532 0A531 0A533	Permis de construire	2013-03-1313/03/2013	Particuliers	58 m²	Trepertuis Novel 74500	Plus de détails
AD358 AD357 AD11	Permis de construire	2013-10-2323/10/2013	Particuliers	48 m²	Chef-Lieu Novel 74500	Plus de détails
AD64 AD63 AD62	Permis de construire	2014-07-1111/07/2014	COMMUNE DE NOVEL Communes, EPIC, syndicats de communes	28 m²	CHEM DES SAVIRONS CHEF LIEU Novel 74500	Plus de détails
AD76	Permis de construire	2015-10-2828/10/2015	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Bailleurs sociaux SAI	0 m²	CHEF LIEU Novel 74500	Plus de détails
AD125	Permis de construire	2020-05-2424/05/2020	Particuliers	46 m²	180 RTE de l Eglise Novel 74500	Plus de détails
AD243	Permis de construire	2022-02-1818/02/2022	Particuliers	123 m²	RTE DES POSES RD 30 PLANCHAMP OUEST Novel 74500	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Novel

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Novel ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Novel depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Novel, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.