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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
1560A1 logements 2017 427 m² RUE DE LA TEPPE - LOT E

Informations sur le permis de construire n°00111217H0003

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 1 RUE CASTELLION
Code postal du demandeur : 01100
Localité du demandeur : OYONNAX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA TEPPE - LOT E
Code postal du terrain : 01430
Localité du terrain : CONDAMINE LA DOYE
Section cadastrale 1 : 1560A1
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 427
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-06-27
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-10-23
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 85
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
0086AZ logements 2017 MAISON DU LAC 567 m² LOTISSEMENT LOT N _ 4B

Informations sur le permis de construire n°00111217H0006

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MAISON DU LAC
Numéro de SIRET du demandeur : 79117688600012
Libellé de la voie du demandeur : 6 RUE DU MONT CORNET LE CH
Code postal du demandeur : 01130
Localité du demandeur : NANTUA
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LOTISSEMENT LOT N _ 4B
Code postal du terrain : 01430
Localité du terrain : CONDAMINE LA DOYE
Section cadastrale 1 : 0086AZ
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 567
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-07-19
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 116
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
0111ZB locaux 2019 DDI FINANCIERE 1100 m² RUE DE LA LECHERE

Informations sur le permis de construire n°00111219H0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DDI FINANCIERE
Numéro de SIRET du demandeur : 79459266700016
Libellé de la voie du demandeur : 34 rue Jean de Paris
Code postal du demandeur : 01500
Localité du demandeur : AMBERIEU EN BUGEY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA LECHERE
Code postal du terrain : 01430
Localité du terrain : CONDAMINE LA DOYE
Section cadastrale 1 : 0111ZB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1100

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 186
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
0111ZB locaux 2019 DDI FINANCIERE 1100 m² RUE DE LA LECHERE

Informations sur le permis de construire n°00111219H0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DDI FINANCIERE
Numéro de SIRET du demandeur : 79459266700016
Libellé de la voie du demandeur : 34 rue Jean de Paris
Code postal du demandeur : 01500
Localité du demandeur : AMBERIEU EN BUGEY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA LECHERE
Code postal du terrain : 01430
Localité du terrain : CONDAMINE LA DOYE
Section cadastrale 1 : 0111ZB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1100
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-03-20
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 186
PERIODE_DEVRT : 2019-03-31

Historique des permis de construire de la ville de Condamine

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Condamine ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Condamine depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Condamine, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.