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Permis de construire de la ville de Chaux-lès-Clerval

Plan cadastre Chaux-lès-Clerval  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC371 Déclaration préalable 2015-05-23 23/05/2015 9 m² SUR LA CHAPELLE CHAUX-LES-CLERVAL 25340 Détails
ZB90 Permis de construire 2015-03-06 06/03/2015 BEL'AVENIR
 102 m² 1 CHEM DERRIERE LE PRIEURE CHAUX-LES-CLERVAL 25340 Détails
ZB90 Permis de construire 2014-09-16 16/09/2014 BEL'AVENIR
 102 m² 1 CHEM DERRIERE LE PRIEURE CHAUX-LES-CLERVAL 25340 Détails
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Historique des permis de construire de la ville de Chaux-lès-Clerval

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chaux-lès-Clerval ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chaux-lès-Clerval depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chaux-lès-Clerval, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.