Permis de construire n° PC 02514015L0001 à Chaux-lès-Clerval

Permis de construire

N° PC 02514015L0001

Ville de Chaux-lès-Clerval · 25340

Bénéficiaire

BEL'AVENIR

Adresse du terrain

1 CHEM DERRIERE LE PRIEURE CHAUX-LES-CLERVAL 25340

Date d'autorisation

06/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 90

Superficie du terrain

1450 m²

Surface locaux créée

102 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation06/03/2015

👤Demandeur

DénominationBEL'AVENIR

SIRET80264547300017

SIREN802645473

Code postal25340

LocalitéCHAUX-LES-CLERVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChaux-lès-Clerval (25140)

Code postal25340

Adresse1 CHEM DERRIERE LE PRIEURE CHAUX-LES-CLERVAL 25340

ParcellesZB 90

Superficie terrain1450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant133 m²

Surface locaux créée102 m²

Surface locaux transformée133 m²

Surface commerce créée102 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.