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Permis de construire de la ville de Bagneux-la-Fosse

Plan cadastre Bagneux-la-Fosse  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
EL145
ZL144 		Permis de construire 2016-08-30 30/08/2016 127 m² LOTISSEMENT LE PATIS BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
ZL14P
ZL15 		Permis de construire 2016-02-01 01/02/2016 169 m² LE PATIS BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB377P
AB349P
AB356 		Permis de construire 2013-12-09 09/12/2013 290 m² 33 GRANDE RUE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AB73
AB386
AB387 		Permis de construire 2026-01-19 19/01/2026 377 m² RUE DE LA PLANTE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB85 Permis de construire 2022-11-14 14/11/2022 EARL CHAMP GIROT
 90 m² RUE DE BEAUCHAILLE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
ZE77 Permis de construire 2015-05-11 11/05/2015 DE CRIEUX
 486 m² RUE DU MOULIN BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB449
AB110
AB109 		Permis de construire 2015-03-16 16/03/2015 SCEV VIGNELLE
 101 m² 5 RUE DU MOULIN BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB447 Déclaration préalable 2014-11-10 10/11/2014 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE AUBE
 9 m² BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB224 Déclaration préalable 2014-08-22 22/08/2014 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE AUBE
 8 m² BAGNEUX LA FOSSE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB30 Permis de construire 2013-04-10 10/04/2013 SCEA CHARDIN PERE ET FILS
 888 m² RUE DES SINELLES BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZL142 2013-12-09 09/12/2013 COMMUNE DE BAGNEUX LA FOSSE
 0 m² GRANDE RUE LE PATIS BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
ZL142 2013-11-12 12/11/2013 COMMUNE DE BAGNEUX LA FOSSE
 0 m² GRANDE RUE LIEUDIT LE PATIS BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZN69 2018-11-12 12/11/2018 CHAMPAGNE GREMILLET
 0 m² LIEUDIT VIGNE DE LA BEAUCHAILLE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB394 2014-12-15 15/12/2014 0 m² 1 RUE DE LA BEAUCHAILLE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB209
AB334 		2013-04-06 06/04/2013 0 m² 32 GRANDE RUE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails
AB334
AB209 		2013-03-26 26/03/2013 0 m² 32 GRANDE RUE BAGNEUX-LA-FOSSE 10340 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Bagneux-la-Fosse

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bagneux-la-Fosse ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bagneux-la-Fosse depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bagneux-la-Fosse, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.