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La commune de Trouvans est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Trouvans : Huanne-Montmartin - Rillans - Puessans - Verne - Mésandans - Rognon

A propos de Trouvans

Code postal : 25680
Code INSEE : 25572
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Trouvans

1, rue du Vieux-Moulin
25680 Trouvans
+33 3 81 84 35 36
Contacter la mairie

Géomètres à Trouvans

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL

Les derniers Permis de Construire à Trouvans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC85 Permis de construire 2012 Particuliers 166 m² 19 RUE des Fontaines
ZC86 Permis de construire 2012 Particuliers 168 m² 21 RUE des Fontaines

Consultez le cadastre de Trouvans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Trouvans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Trouvans et ses alentours. Le relevé cadastral de Trouvans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Trouvans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Trouvans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Trouvans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Trouvans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Trouvans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Trouvans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Trouvans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Trouvans dans tous les formats désirés.

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