Permis de construire n° PC 02557212D0005 à Trouvans

Permis de construire

N° PC 02557212D0005

Ville de Trouvans · 25680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

21 RUE DES FONTAINES TROUVANS 25680

Date d'autorisation

04/04/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 86

Superficie du terrain

1200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/02/2016

Date d'autorisation04/04/2013

Ouverture du chantier01/02/2016

👤Demandeur

Code postal25680

LocalitéROUGEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTrouvans (25572)

Code postal25680

Adresse21 RUE DES FONTAINES TROUVANS 25680

ParcellesZC 86

Superficie terrain1200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée168 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.