Permis de construire n° PC 02557219D0003 à Trouvans

Permis de construire

N° PC 02557219D0003

Ville de Trouvans · 25680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RTE DE VERNES TROUVANS 25680

Date d'autorisation

16/07/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 83

Superficie du terrain

1400 m²

Surface locaux créée

150 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation16/07/2019

Ouverture du chantier25/07/2019

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTrouvans (25572)

Code postal25680

Adresse4 RTE DE VERNES TROUVANS 25680

ParcellesZC 83

Superficie terrain1400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée150 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.