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La commune de Sainte-Suzanne dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Sainte-Suzanne

Code postal : 25630
Code INSEE : 25526
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Sainte-Suzanne

62, rue de Besançon
25630 Sainte-Suzanne
+33 3 81 91 19 55
Contacter la mairie

Géomètres à Sainte-Suzanne

SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Sainte-Suzanne Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AB447 Permis de construire 2024 Bailleurs sociaux SAI 67 m² LOTISSEMENT LES CHAILLES L
AB438 Permis de construire 2023 Particuliers 81 m² RUE DES FOYARDS LOTISSEMENT LES CHAILLES -LOT 14
AB461 Permis de construire 2023 Bailleurs sociaux SAI 110 m² LOTISSEMENT ""LES CHAILLES"" Lot n_ 37
AB462 Permis de construire 2023 Bailleurs sociaux SAI 111 m² LOTISSEMEN TLES CHAILLES L
AB443 Permis de construire 2023 Particuliers 153 m² 3 RUE DES SORBIERS Lotissement Les Chailles
AC194 AC644 Permis de construire 2023 Particuliers 119 m² 64 bi RUE DE BESANCON
AC539 Déclaration préalable de travaux 2023 ABBY 0 m² 30 rue de Besancon
AB460 Permis de construire 2023 Particuliers 95 m² LOTISSEMENT LES CHAILLES -
AB464 Permis de construire 2023 Particuliers 93 m² LOTISSEMENT LES BALCONS DE
AB449 Permis de construire 2022 Particuliers 98 m² Lotissement Les Chailles -

Consultez le cadastre de Sainte-Suzanne grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sainte-Suzanne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Suzanne et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Suzanne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Suzanne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Suzanne ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Suzanne

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Suzanne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Suzanne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Suzanne au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Suzanne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Suzanne dans tous les formats désirés.

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