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La commune de Sainte-Marie dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Sainte-Marie

Code postal : 25113
Code INSEE : 25523
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Sainte-Marie

5, Grande rue
25113 Sainte-Marie
+33 3 81 93 41 45
Contacter la mairie

Géomètres à Sainte-Marie

SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD
SARL Cabinet RUEZ & Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Sainte-Marie Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AC112 AC113 Permis de construire 2023 Particuliers 70 m² 9 RUE DE LOUGRES
AA188 AA190 Permis de construire 2023 SCI FAMILY MG 95 m² 2 rue de la rigole
AA261 Permis de construire 2021 Particuliers 137 m² DERRIERE LA CHAPELLE
AA265 Permis de construire 2020 Particuliers 154 m² RUE DE SAINTE MARIE LOTISSEMENT LA CHAULIERE - LOT 10
AA243p Permis de construire 2019 Particuliers 90 m² LOTISSEMENT LA CHAULIERE LOT 6.1
AA260 Permis de construire 2019 Particuliers 113 m² 13 rue de la Chauliere
AA263 AA264 Permis de construire 2019 Particuliers 144 m² RUE DE LA CHAULIERE LOTISSEMENT LA CHAULIERE
Z359 Permis de construire 2019 NEGOCE25UTILITAIRES 70 m² 5 RUE DE DESANDANS
AA262 Permis de construire 2019 Particuliers 110 m² 20 rue de la Chauliere LOTISSEMENT LA CHAULIERE
AA39 Permis de construire 2018 Particuliers 113 m² 4 RUE D ECHENANS

Consultez le cadastre de Sainte-Marie grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sainte-Marie vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Marie et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Marie vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Marie vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Marie ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Marie

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Marie, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Marie à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Marie au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Marie. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Marie dans tous les formats désirés.

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