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La commune de Ruhans dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Ruhans

Code postal : 70190
Code INSEE : 70456
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Ruhans

2, rue des Hauts-de-la-Plauche
70190 Ruhans
+33 3 84 68 35 80
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Ruhans

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Ruhans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC94 Permis de construire 2022 Particuliers 107 m² Chemin rural n_213 dit du
ZC92 Permis de construire 2022 Particuliers 115 m² 7 Rue des Gravilleries
ZC28 Permis de construire 2022 Particuliers 117 m² RUE DES GRAVILLERIES
ZC74 Permis de construire 2021 Particuliers 107 m² RUE DE LA GRAVILLERIE
ZD43 Permis de construire 2021 Particuliers 140 m² Route de Rioz
ZD50 Permis de construire 2021 Particuliers 101 m² Chemin des Minettes La Villeudieu Les Quenoche
ZC84 Permis de construire 2020 Particuliers 101 m² 2 rue des gravilleries
ZD45 Permis de construire 2019 Particuliers 137 m² Chemin des minettes
ZD40 Permis de construire 2019 Particuliers 89 m² Chemin des Minettes Au Cavanet
ZA56 Permis de construire 2019 Particuliers 111 m² CHE DES ESSARTS

Consultez le cadastre de Ruhans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Ruhans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ruhans et ses alentours. Le relevé cadastral de Ruhans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ruhans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ruhans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruhans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruhans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ruhans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Ruhans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ruhans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ruhans dans tous les formats désirés.

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