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La commune de Rougemont-le-Château dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Rougemont-le-Château

Code postal : 90110
Code INSEE : 90089
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Rougemont-le-Château

3, place de l'Église
90110 Rougemont-le-Château
+33 3 84 23 00 18
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Rougemont-le-Château

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Rougemont-le-Château Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A591 A592 Permis de construire 2024 Particuliers 170 m² 49 rue d'Etueffont
C423 Permis de construire 2024 Particuliers 98 m² rue de Leval
ZC28 Permis de construire 2023 Particuliers 260 m² rue de Masevaux
ZC265 ZC267 ZC269 Permis de construire 2022 Particuliers 217 m² rue de Masevaux
D918 D911 D915 Permis de construire 2021 Particuliers 149 m² 16 B rue de la Baviere
ZC260 Permis de construire 2020 Particuliers 91 m² 35B ruz de Masevaux
ZC329 Permis de construire 2019 SCCV FEUVRIER 81 m² rue de Masevaux
ZC330 Permis de construire 2019 SCCV FEUVRIER 94 m² 4 rue de l'Ancien Lavoir
ZC329 Permis de construire 2019 SCCV FEUVRIER 81 m² rue de Masevaux
ZC330 Permis de construire 2019 SCCV FEUVRIER 94 m² rue de Masevaux

Consultez le cadastre de Rougemont-le-Château grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Rougemont-le-Château vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rougemont-le-Château et ses alentours. Le relevé cadastral de Rougemont-le-Château vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rougemont-le-Château vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rougemont-le-Château ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rougemont-le-Château

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rougemont-le-Château, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rougemont-le-Château à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Rougemont-le-Château au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rougemont-le-Château. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rougemont-le-Château dans tous les formats désirés.

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