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La commune de Le Petit-Mercey dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Le Petit-Mercey : Dampierre - Évans - Ranchot - Louvatange - Monteplain - Salans

A propos de Le Petit-Mercey

Code postal : 39350
Code INSEE : 39414
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Dampierre

4, place Arthur-Gaulard
39700 Dampierre
+33 3 84 71 11 87
Contacter la mairie

Géomètres à Le Petit-Mercey

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Le Petit-Mercey Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZD277 Permis de construire 2023 Particuliers 82 m² 27 Rue des Jardins de Jean RUE DE DOLE
ZD297 Déclaration préalable de travaux 2023 HAMEAU 65 m² 7 RUE DE DOLE
ZD289 Permis de construire 2022 Particuliers 87 m² 13 RUE DES JARDINS DE JEAN
ZD273 Permis de construire 2022 Particuliers 105 m² LOTISSEMENT LES JARDINS DE
ZD288 Permis de construire 2022 Particuliers 240 m² 15 RUE DES JARDINS DE JEAN
ZD239 ZD276 Permis de construire 2022 Particuliers 135 m² Rue de Dole Lotissement Les Jardin de Jean. Lot n_
ZE206 Permis de construire 2022 Particuliers 94 m² Rue de la Vierge
ZC244 ZC308 ZC312 Permis de construire 2022 Particuliers 119 m² ROUTE DE DAMPIERRE
ZI101 Permis de construire 2022 Particuliers 149 m² ROUTE DES FORGES
ZD239 ZD275 Permis de construire 2022 LES FRANGINES 97 m² RUE DE DOLE LOT N_6

Consultez le cadastre de Le Petit-Mercey grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Le Petit-Mercey vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Le Petit-Mercey et ses alentours. Le relevé cadastral de Le Petit-Mercey vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Le Petit-Mercey vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Le Petit-Mercey ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Petit-Mercey

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Petit-Mercey, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Le Petit-Mercey à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Le Petit-Mercey au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Le Petit-Mercey. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Le Petit-Mercey dans tous les formats désirés.

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