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La commune de Nevy-sur-Seille est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Nevy-sur-Seille

Code postal : 39210
Code INSEE : 39388
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Nevy-sur-Seille

829, route de la Vallée
39210 Nevy-sur-Seille
+33 3 84 44 65 09
Contacter la mairie

Géomètres à Nevy-sur-Seille

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les derniers Permis de Construire à Nevy-sur-Seille Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AD266 AD462 AD268 Permis de construire 2022 L'ETHER CREATIF - VINS VIVANTS 20 m² 992 RTE de la Vallee
AD646 AD198 Permis de construire 2021 Particuliers 148 m² 497 route de la Vallee
AD378 Permis de construire 2020 Particuliers 88 m² CHEM DE BILLIN AU PONT DU MOULI
AD198 Permis de construire 2019 Particuliers 148 m² 497 RTE DE LA VALLEE
AD154 Permis de construire 2018 Particuliers 30 m² 973 RTE DE LA VALLEE

Consultez le cadastre de Nevy-sur-Seille grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Nevy-sur-Seille vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Nevy-sur-Seille et ses alentours. Le relevé cadastral de Nevy-sur-Seille vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Nevy-sur-Seille vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Nevy-sur-Seille ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nevy-sur-Seille

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nevy-sur-Seille, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Nevy-sur-Seille à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Nevy-sur-Seille au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Nevy-sur-Seille. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Nevy-sur-Seille dans tous les formats désirés.

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