A propos de Moutonne
Code postal : 39270Code INSEE : 39375
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Moutonne
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD39570 MONTMOROT
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
Les dernières autorisations d'urbanisme à Moutonne
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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A689 A691 |
Permis de construire | 29/05/2025 | 91 m² | RUE DES CHAMPS MOUTONNE 39270 | Détails | |
| A732 | Permis de construire | 13/03/2020 | 81 m² | RUE DE BELLEVUE MOUTONNE 39270 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| A401 | Permis de construire | 10/01/2024 | 35 m² | 5 RUE DE LA VIGNE MOUTONNE 39270 | Détails | |
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A599 A586 A36 |
Permis de construire | 05/10/2019 |
ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS |
50 m² | 3 ROUTE D ORGELET MOUTONNE 39270 | Détails |
| Permis de construire | 29/08/2013 |
COMMUNE DE MOUTONNE |
26 m² | Détails | ||
| Permis de construire | 21/08/2013 |
ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS |
82 m² | Détails |
Le cadastre napoléonien de Moutonne
Découvrez les 35 plans cadastraux anciens de Moutonne : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Moutonne grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Moutonne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Moutonne et ses alentours. Le relevé cadastral de Moutonne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Moutonne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Moutonne ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moutonne
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Moutonne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Moutonne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Moutonne au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Moutonne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Moutonne dans tous les formats désirés.
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