Extrait du PLU/CC de la commune de Le Mesnil-Patry
Introduction
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Le Mesnil-Patry, approuvé le 15 avril 2009, a fait l'objet d'une modification le 19 juin 2013. Cette modification vise à ajuster le développement communal en transformant une zone 1AU en zone 2AU, permettant ainsi un développement plus harmonieux. De plus, une Orientation Particulière d'Aménagement (OPA) a été réalisée pour anticiper l'aménagement de la zone 1AUa. D'autres ajustements concernent les
A propos de Le Mesnil-Patry
Code postal : 14740Code INSEE : 14423
Région : Normandie (Basse Normandie)
Département : Calvados
Mairie de Bretteville-l'Orgueilleuse
1, rue de Bayeux14740 Bretteville-l'Orgueilleuse
+33 2 31 80 78 25
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Géomètres à Le Mesnil-Patry
MGEX
QUARTIER KOENING 140 RUE DE PHILIPPE LIVRY LEVEL
14760 BRETTEVILLE SUR ODON
à 7,8 km de Le Mesnil-Patry
GEODIS Société de Géomètres-Experts
14 avenue de la voie au coq
14760 BRETTEVILLE SUR ODON
à 8,9 km de Le Mesnil-Patry
Les dernières autorisations d'urbanisme à Le Mesnil-Patry
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AC153 | Permis de construire | 20/01/2017 | 122 m² | LES SAVIGNES- LOT N_7 LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AB197 | Permis de construire | 13/12/2016 | 145 m² | LE CLOS MARLY LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AB221 | Permis de construire | 21/11/2016 | 87 m² | VOIE COMMUNALE N_202- LOT5 LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
|
AB211 AB212 |
Permis de construire | 02/11/2016 | 0 m² | 158 RUE DE BROUAY LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AC108 | Permis de construire | 24/10/2016 | 111 m² | LA CROTTE LES SAVIGNES LOT 7 LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AC157 | Permis de construire | 17/08/2016 | 103 m² | LES SAVIGNES LOT 15 LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AC159 | Permis de construire | 10/08/2016 | 141 m² | LOTISSEMENT LES SAVIGNES LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AC158 | Permis de construire | 10/08/2016 | 111 m² | LOTISSEMENT LES SAVIGNES - LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AB220 | Permis de construire | 01/08/2016 | 127 m² | RD 172 LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails | |
| AC155 | Permis de construire | 12/07/2016 | 112 m² | LOTISSEMENT LES SAVIGNES - LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AC41 | Déclaration préalable | 30/12/2015 |
SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE |
2 m² | CHEM POTTIER LE BOURG LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| AC108 | 25/11/2014 |
VESQUAL LOTISSEUR |
0 m² | VOIE COMMUNALE N 202 LA CROTTE LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails |
| AC41 | 03/11/2014 | 0 m² | VOIE COMMUNALE N 202 LES SAVIGNES LE MESNIL-PATRY 14740 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Le Mesnil-Patry
Découvrez les 22 plans cadastraux anciens de Le Mesnil-Patry : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Le Mesnil-Patry grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Le Mesnil-Patry vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Le Mesnil-Patry et ses alentours. Le relevé cadastral de Le Mesnil-Patry vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Le Mesnil-Patry vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Le Mesnil-Patry ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Mesnil-Patry
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Mesnil-Patry, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Le Mesnil-Patry à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Le Mesnil-Patry au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Le Mesnil-Patry. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Le Mesnil-Patry dans tous les formats désirés.
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