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La commune de Gondenans-Montby est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Gondenans-Montby

Code postal : 25340
Code INSEE : 25276
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Gondenans-Montby

2, Grande rue
25340 Gondenans-Montby
+33 3 81 86 09 23
Contacter la mairie

POLE TOPOGRAPHIQUECADASTRE BESANCON


25042 Besancon Cedex
03 81 47 24 00

Géomètres à Gondenans-Montby

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Gondenans-Montby Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
D1044 D1047 Permis de construire 2023 Particuliers 137 m² RUE du Monument
D499 Permis de construire 2021 Particuliers 127 m² 26 Grande Rue
OD461 Permis de construire 2020 Particuliers 135 m² RUE des Moulins
D1022 Permis de construire 2020 Particuliers 46 m² 12 RUE du Gros Lormant

Consultez le cadastre de Gondenans-Montby grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Gondenans-Montby vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Gondenans-Montby et ses alentours. Le relevé cadastral de Gondenans-Montby vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Gondenans-Montby vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Gondenans-Montby ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gondenans-Montby

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Gondenans-Montby, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Gondenans-Montby à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Gondenans-Montby au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Gondenans-Montby. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Gondenans-Montby dans tous les formats désirés.

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